Suivez en direct le conseil municipal du jeudi 22 février 2024

ORDRE DU JOUR

DÉLIBÉRATIONS BUDGÉTAIRES

1- Comptes de gestion du receveur municipal de l’exercice 2023
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

2- Compte administratif de l’exercice 2023 du Budget Principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

3- Compte administratif de l’exercice 2023 du budget annexe du Théâtre municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances

4- Compte administratif de l’exercice 2023 du budget annexe du Stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

5- Compte administratif de l’exercice 2023 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances

6- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2023 du Budget Principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

7- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2023 du budget annexe du Théâtre municipal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

8- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2023 du budget annexe du Stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

9-Affectation du résultat comptable de l’exercice 2023 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

10- Vote des taux d’imposition locaux – exercice 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Finances

11- Vote du budget primitif principal de l’exercice 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

12- Budget primitif de l’exercice 2024 du budget annexe du Théâtre municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances

13- Budget primitif de l’exercice 2024 du budget annexe du Stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalaber
Service : Finances

14- Budget primitif de l’exercice 2024 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances

VIE DE LA CITÉ

15- Organisation et tarification de l’accueil périscolaire – année scolaire 2024-2025
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

16- Offre municipale des activités périscolaires et extrascolaires : règlement de fonctionnement
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

17- Demande de renouvellement de la dénomination de la commune d’Arles en commune touristique
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Juridique

18- Approbation de la Convention Cadre des Centres Sociaux (CCCS) 2024-2027
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

19- Attribution de subventions aux associations exercice 2024 – thème sports – 1ère répartition
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des Sports

20- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2024 – Association « Amicale des sapeurs pompiers » – thème sports
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des Sports

21- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2024 – thème traditions et tauromachie
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

22- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2024 – thème culture
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

23- Commission taurine extra municipale – modification de la composition
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Assemblées

FINANCES

24- Contrats de couverture du risque de taux de la dette
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

25-Actualisation des tarifs applicables aux droits de place, aux occupations du domaine public et aux droits de voiries au titre de l’année 2024
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Relations usagers et occupation du domaine public

26- Demandes de financement auprès de la DRAC PACA, de la Région Sud et du Département des Bouches-du-Rhône concernant les opérations 2024 relatives à la culture et au patrimoine
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances

27- Demandes de financement auprès de l’état au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Finances

28- Demandes de financement 2024 auprès de la Région Sud PACA – NPRU de Barriol – recomposition urbaine et paysagère des espaces publics
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

29- Contrat départemental de développement et d’aménagement 2021/2023 : modification de la tranche 2023
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

30- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles travaux de proximité 2024 – première programmation
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

31- Prévention de la délinquance 2024 – demande d’aides financières auprès de l’État (FIPD) et du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances

32- Audit énergétique des 39 écoles de la commune demandes de subventions auprès de l’état (fonds verts) et du Conseil Régional Sud (nos territoires d’abord)
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Finances

33- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de deux véhicules
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Police Municipale

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

34- Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation en meublés touristiques
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Juridique

35- Plan vélo : demande transfert de gestion de l’ancienne ligne N°822 100 Rive Droite – Arles / Saintes Maries de la Mer
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Foncier et immobilier

36- Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023 décidées par la commune d’Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

37- Passage à la gestion en flux des contingents de logements sociaux réservés à la ville d’Arles
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Urbanisme réglementaire

38- Convention d’anticipation foncière quartier du Port entre la ville d’Arles, ACCM et l’EPF PACA – avenant n°2
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Mission développement durable

39- Adhésion de la commune à la charte d’engagement du plan d’accélération pour la transition écologique 2023-2028 du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Mission développement durable

40- Approbation du dossier portant sur la définition de l’identification et la délimitation des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) pour la commune d’Arles et du bilan de la mise à disposition au public
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Mission développement durable

41- Avis de la municipalité sur la convention relative à la surveillance linéaire des ouvrages du système d’endiguement contre les crues du Rhône situés sur le territoire de la commune d’Arles
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Grands projets et planification territoriales

42- Avis sur le rapport de l’IGEED et du CGAAER, intitulé « l’adaptation de la Camargue au changement climatique améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements » publié en mai 2023 et rendu communicable en novembre 2023
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Grands projets et planification territoriales

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

43- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Emploi-formation

44- Communication du rapport annuel 2023 du médiateur
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

45- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES