Les délibérations

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU 19 JUIN 2025

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 3 avril 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire

VIE DE LA CITÉ

2- Maintien d’un poste d’adjoint devenu vacant et détermination du rang du nouvel Adjoint au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire

3- Élection du douzième Adjoint au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire

4- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème traditions et tauromachie – 2ème répartition
Rapporteur : Mandy Graillon

5- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème transition écologique – 2ème répartition
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

6- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème villages et quartiers – 2ème répartition
Rapporteur : Gérard Quaix

7- Attribution de subvention aux associations sportives exercice 2025 – thème sports – 2ème répartition
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis

8- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème jumelages – 2ème répartition
Rapporteur : Eva Cardini

9- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème éducation jeunesse – 2ème répartition
Rapporteur : Silvère Bastien

10- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème culture – 2ème répartition
Rapporteur : Claire de Causans

11- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème solidarité – 2ème répartition
Rapporteur : Erick Souque

12- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème seniors – 2ème répartition
Rapporteur : Erick Souque

13- Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations exercice 2025 – thème traditions et tauromachie
Rapporteur : Mandy Graillon

14- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association exercice 2025 – thème villages et quartiers
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia

15- Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations exercice 2025 – thème sports
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis

16- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations exercice 2025 – thème culture
Rapporteur : Claire de Causans

17- Création d’un pass résident arlésien pour faciliter l’accès gratuit aux offres culturelles et patrimoniales à Arles
Rapporteur : Claire de Causans

18- Développement de partenariats dans les secteurs de la culture et du patrimoine
Rapporteur : Sophie Aspord

19- Musée Réattu – Convention de mécénat fondation Française de l’Ordre de Malte
Rapporteur : Claire de Causans

20- Musée Réattu – organisation de l’exposition Béatrice Helg et nouvelles références boutique
Rapporteur : Claire de Causans

21- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2023-2024 des écoles publiques des communes d’Arles et Salon de Provence
Rapporteur : Silvère Bastien

22- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2024-2025 des écoles publiques des communes d’Arles, Fourques, Bellegarde et Beaucaire
Rapporteur : Silvère Bastien

23- Acquisition de mobilier pour les temps périscolaires – demande de subvention d’investissement auprès de la CAF des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Silvère Bastien

FINANCES

24- Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles contrat départemental de développement et d’aménagement 2021/2023 – avenant n°4
Rapporteur : Sylvie Petetin

25- Théâtre d’Arles – appel à projet DRAC culture et lien social : demande de financement
Rapporteur : Claire de Causans

26- Création du jardin des Avettes aux marais de Beauchamp : demande de financement auprès de l’état au titre de la dotation de soutien à l’investissement local
Rapporteur : Sylvie Petetin

27- Création d’une voie verte Alyscamps/pont Van Gogh demande de financement européen « soutien aux projets d’infrastructures cyclables pour la mobilité du quotidien »
Rapporteur : Sylvie Petetin

28- Syndicat Mixte Provence Fluviale (SMPF) – financement des travaux pour l’aménagement de la zone d’accueil des paquebots
Rapporteur : Sylvie Petetin

29- Aménagement du futur Pôle d’Échange multimodal d’Arles – avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les études d’avant-projet et avenant n°1 à la convention de financement de ces études
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia

30- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs 2026
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

31- Taxe de séjour – actualisation des tarifs à partir du 1^er janvier 2026
Rapporteur : Sébastien Abonneau

32- Tarification des mises à disposition des locaux communaux à des associations et partis politiques dans le cadre de la campagne des élections municipales de 2026
Rapporteur : Monsieur le Maire

33- Actualisation des tarifs de mise à disposition du théâtre municipal à des tiers
Rapporteur : Claire de Causans

34- Fixation des tarifs des articles boutique des monuments de la ville d’Arles
Rapporteur : Sophie Aspord

35- Exonération des frais de mise à disposition du théâtre antique pour l’évènement annuel de l’école MoPA
Rapporteur : Claire de Causans

36- Office de Tourisme d’Arles – approbation du compte administratif de l’exercice 2024 et de sa décision modificative et présentation du rapport d’activités et de fréquentation 2024
Rapporteur : Sébastien Abonneau

37- Office de Tourisme d’Arles – approbation du budget primitif principal de l’exercice 2025 et de sa décision modificative
Rapporteur : Sébastien Abonneau

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

38- Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Sophie Aspord

39- Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) dans le cadre de la procédure de révision générale du Plan Local d’Urbanisme d’Arles
Rapporteur : Sophie Aspord

40- Mise à disposition de terrains municipaux au profit de l’ACCM pour l’exploitation d’une déchetterie
Rapporteur : Gérard Quaix

41- Poste de Mas Thibert : approbation d’un protocole d’accord transactionnel pour la résiliation anticipée du bail commercial
Rapporteur : Antoine Parra

42- Projet de ZAC quartier Van Gogh : poursuite des objectifs d’aménagement et lancement de la concertation
Rapporteur : Sophie Aspord

43- Adoption du Plan de prévention du bruit dans l’environnement de la commune d’Arles
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

44- Abords du lycée Pasquet – acquisition d’un terrain situé à l’angle des boulevards Emile Zola et Marcellin Berthelot
Rapporteur : Sophie Aspord

45- Barriol – copropriété Les Flamants – cession d’un terrain à prélever d’une parcelle communale
Rapporteur : Sophie Aspord

46- Fourchon – Quartier du Mas des Planches – chemin rural dit du foin de Crau – classement dans le domaine public
Rapporteur : Sophie Aspord

47- Classement dans le domaine public communal de diverses parcelles
Rapporteur : Sophie Aspord

48- OPAH-RU : demande de faisabilité et de subvention d’étude de calibrage auprès de l’agence nationale de l’habitat
Rapporteur : Sylvie Petetin

49- Permis de louer : convention de moyens entre la ville d’Arles et ACCM
Rapporteur : Sylvie Petetin

50- Dénomination du Jardin des Avettes et de la draille des Avettes
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

51- Dénomination de la salle d’armes du complexe Fournier
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis

52- Convention Orange/Ville d’Arles – intégration des réseaux de communications électroniques – ancienne voie de chemin de fer
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia

53- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SIVVB)
Rapporteur : Pierre Raviol

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

54- Stratégie de la ville d’Arles en faveur d’un numérique responsable
Rapporteur : Denis Bausch

55- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Aurore Guibaud

56- Création et recrutement de contrats engagement éducatif pour la période estivale
Rapporteur : Aurore Guibaud

57- Mise en place de la période de préparation au reclassement
Rapporteur : Aurore Guibaud

58- Commission communale d’aménagement foncier : désignation des représentants de la commune d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire

COMPTE RENDU DE GESTION

59- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire

QUESTIONS ORALES