Fonds d’archives

Schématiquement, les archives des communes se répartissent en trois fonds selon leur ancienneté. Retrouvez le cadre de classement de celles-ci.

AA : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
BB : Administration communale
CC : Finances et contributions
DD : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
EE : Affaires militaires
FF : Justice et police
GG : Cultes, instruction publique, assistance publique
HH : Agriculture, industrie, commerce
II : Divers

A : Lois et actes du pouvoir central
B : Actes de l’administration départementale
C : Bibliothèque administrative de la mairie
D : Administration générale de la commune (registres de délibérations, arrêtés du maire, affaires générales, contentieux)
E : État civil
F : Population, affaires économiques, travail, statistique
G : Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures
H : Affaires militaires, pompiers
J : Police, justice, hygiène publique
K : Élections, personnel, distinctions honorifiques
L : Finances communales
M : Bâtiments appartenant à la commune, à l’Etat, à la Région, au Département
N : Gestion des biens communaux, exploitation des eaux
O : Travaux publics, voirie, transports, navigation et régime des eaux
P : Cultes
Q : Aide sociale, prévoyance, établissements hospitaliers
R : Instruction publique, affaires culturelles; sports, tourisme, tauromachie
S : Entrées par voie extraordinaire
T : Urbanisme

L’ensemble des archives de cette période est classé sous la cote de rangement continu W.