Les archives modernes

Les archives dites modernes vont de la Révolution aux années 1980 et contiennent 676 mètres linéaires de documents.

Classification des archives

Classement : séries A à T.
Instrument de recherche : base de données Avenio et fichiers manuels.

On y trouve notamment :

  • les délibérations de 1790 à 1982 (série D) ;
  • les registres nominatifs de recensements de population du premier Empire à 1975 (série F) ;
  • les documents concernant les épidémies de choléra et les inondations qui ont frappé la commune aux XIXe et XXe siècles (série J) ;
  • les dossiers relatifs aux opérations de dégagement des monuments de l’Antiquité au XIXe siècle, amphithéâtre et théâtre en particulier (série M) ;
  • des documents sur la tauromachie depuis 1830 (série R) ;
  • des documents sur le théâtre à Arles et le théâtre municipal en particulier, an XII-1984 (série R) ;
  • de nombreux permis de bâtir pour la période 1909-1943 (série T) qui précèdent les permis de construire que l’on trouve à partir de 1945 (série W).

Les plans du cadastre Napoléonien se consultent toujours au service du Cadastre de la mairie. Ils sont aussi consultables en ligne sur le site des Archives départementales ou sous forme de CD-Rom aux Archives communales d’Arles.

Consultation du Journal officiel

Les Archives communales conservent la collection complète du Journal Officiel (série A). Mais on peut désormais consulter en ligne sur le site Légifrance l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, dont le JO, depuis 1990 ; on ne trouvera pas sur internet les mesures nominatives publiées sur le JO papier notamment les décrets de naturalisation.