Le conseil municipal du jeudi 13 avril 2023 en direct vidéo

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 13 avril 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 mars 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ
2- Offre municipale périscolaire : tarification et extension de l’expérimentation à 20 écoles
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Ecoles
3- Offre municipale : activités périscolaires et extrascolaires – règlement de fonctionnement
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Ecoles
4- Offre municipale de loisirs extrascolaire à destination de la jeunesse arlésienne
Rapporteurs : Frédéric Imbert et Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Animation
5- Convention-cadre pluriannuelle entre la ville d’Arles et l’association « Les Rencontres Internationales de la Photographie »
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Culture
6- Convention-cadre pluriannuelle entre la ville d’Arles et l’association « Suds, à Arles »
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Culture
7- Déploiement d’un « fraternibus » sur le territoire communal – partenariat avec le Secours Catholique – Cartias France
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Direction relations aux usagers
8- Renouvellement du partenariat entre la ville et le Département des Bouches-du-Rhône pour l’intégration des Musées départementaux (MDAA et Arlatan) dans les passeports de visite de la ville
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
9- Musée Réattu – Organisation de l’exposition Jacques Léonard du 27 mai au 1er octobre 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu
10- Musée Réattu – nouvelles références boutique et modification de tarifs
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu
11- Attribution des prix pour le concours d’éloquence 2023
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Ecoles
12- Attribution du prix au major de la licence de droit de l’antenne universitaire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Enseignement supérieur
13- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème divers – 1ère répartition
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative
14- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème développement économique, commerces et artisanat – 1ère répartition
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative
15- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème traditions et tauromachie – 1ère répartition
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements
16- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème agriculture – 1ère répartition
Rapporteur : Bruno Reynier
Service : Mission développement durable
17- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème patrimoine – 1ère répartition
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
18- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème jumelages – 1ère répartition
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Vie Associative
19- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème transitions écologiques, biodiversité, espaces naturel – 1ère répartition
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service :  Mission développement durable
20- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème éducation jeunesse – 1ère répartition
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service :  DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
21- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème culture – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
22- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème solidarité – 1ère répartition
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
23- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème séniors – 1ère répartition
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
24- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème prévention, sécurité routière – 1ère répartition
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Vie Associative
25- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème devoir de mémoire – 1ère répartition
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie Associative
26- Attribution de subvention aux associations exercice 2023 – thème villages et quartiers – 1ère répartition
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Vie associative
27- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – Association « Festival du dessin » – Festival du 22 avril au 14 mai 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service :  Culture
28- Attribution de subvention exceptionnelle 2023 – Association « Arelate » – thème patrimoine
Rapporteur : Claire de Causans
Service :  Patrimoine
29- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – Association « Hisphaïstia » – Festival du 18 au 21 mai 2023
Rapporteur : Eva Cardini
Service :  Culture
30- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – Association « Comité Arlésien de prévention routière  » – thème prévention
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Vie Associative
31- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2023 – Association « Amicale des anciens combattants et mutilés de guerre de la commune d’Arles » – thème devoir de mémoire
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie Associative

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
32- Prescription de la révision générale du PLU de la commune, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme
33- Présentation du rapport de gestion 2021 de la SEMPA
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme
34- SEMPA – Approbation de la cession de la totalité des actions de la ville au profit de Vilogia – mise en conformité loi Elan
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Juridique
35- Dénomination de la voie desservant le lotissement « Le Clos de Ballila » à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
36- Conseil départemental – Ville d’Arles – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2021/2023 : tranche 2023
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
37- Demandes de financement 2023 auprès de l’Etat (dispositifs fonds verts), auprès du Département des Bouches du Rhône (aide exceptionnelle à l’investissement – rénovation énergétique) et auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur (projet d’intérêt régional – renouvellement urbain)
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances
38- Approbation de la charte 2023-2038 du Parc Naturel Régional des Alpilles
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme
39- Désaffectation et déclassement d’une ancienne crèche sise 18 et 24 Rue du Président Wilson à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
40- Cession des lots 2 et 4 dans l’ensemble immobilier dénommé Vincent Van Gogh situé 18 et 24 rue Wilson à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
41- Cession d’un appartement et d’une cave compris dans un ensemble immobilier en copropriété sis 2 place Gounod et 11 rue Marius Jouveau à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
42- Zac des Ateliers : rétrocessions foncières d’AREA-PACA à la commune – modification de la délibération n°2022-0226
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
43- Modification du périmètre du plan de stationnement réglementé sur Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Voirie

FINANCES
44- Adhésion à l’association sites et cités remarquables
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
45- Étude pour la signalétique des six monuments d’Arles – demande de subvention
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
46- Animations et valorisation du patrimoine dans le cadre du label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subventions
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
47- Patrimoine mobilier : diagnostic pour la restauration de deux tableaux de Finson – demande de subvention
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine
48- Demandes de financement 2023 auprès de l’éducation nationale et du département des Bouches-du-Rhône – Territoires Numériques Educatifs
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Finances
49- Tarification de la restauration
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
50- Restauration des herbiers historiques de la médiathèque d’Arles
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

51- Communication du rapport social unique année 2021
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service organisation et projets
52- Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DSI

COMPTE RENDU DE GESTION

53- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES