Le conseil municipal du jeudi 6 juillet 2023 en direct vidéo

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 6 juillet 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 1er juin 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Cession d’un immeuble pour la réalisation d’un pôle médical
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : Foncier et immobilier

3- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2022-2023 des écoles publiques des communes d’Arles, Fourques, Bellegarde et Beaucaire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Ecoles

4- Convention cadre Ville d’Arles / Aix-Marseille Université – avenant n°2
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Enseignement supérieur

5- Attribution de subvention pour les classes vertes – année scolaire 2023/2024
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

6- Transfert de propriété des biens déposés par l’État au Musée Réattu
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

7- Dépôt d’œuvres du musée des Beaux-Arts de Carcassonne au Musée Réattu
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

8- Rencontres d’Arles – mise en vente du catalogue au Musée Réattu
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

9- Renforcement de l’attractivité et de l’identité territoriale d’Arles – tarifs des produits promotionnels
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

10- Approbation de la convention cadre des centres sociaux 2023
Rapporteur : Carole Guintoli
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

11- Attribution de subvention à une association – exercice 2023 – thème agriculture – 2ème répartition
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Direction de l’aménagement du territoire

12- Attribution de subvention à une association – exercice 2023 – thème transition écologique et biodiversité – 2^ème répartition
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Direction de l’aménagement du territoire

13- Attribution de subventions – exercice 2023 – thème culture – 3ème répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

14- Attribution de subvention à une association – exercice 2023 – thème séniors – 3ème répartition
Rapporteur : Carole Guintoli
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

15- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Souvenirs Français » – exercice 2023 – thème devoir de mémoire
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie associative

16- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité d’Intérêt de Quartier de la Roquette » – exercice 2023 – thème villages et quartiers
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

17- Parc Naturel Régional de Camargue – subvention exceptionnelle au plan d’actions ponctuelles 2022
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme

FINANCES

18- Approbation du Compte Administratif 2022 de l’Office de Tourisme et présentation du rapport d’activités et de fréquentation 2022
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Assemblées

19- Formation régionale des guides conférenciers – demande de subvention exceptionnelle à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Provence-Alpes-Côte d’Azur (DRAC PACA)
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

20- SEMPA – Approbation de la fusion-absorption de la Société d’Economie Mixte « SEMPA » par Vilogia SA
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique

21- Convention tripartite d’anticipation foncière sur le site « quartier du port » – avenant n°1
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

22- Ville d’Arles / Compagnie Nationale du Rhône : Convention d’occupation temporaire du domaine public communal – signature de l’avenant
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

23- Abrogation de la délibération N°DEL_2022_0200 du 17 novembre 2022 – désaffectation et déclassement d’une ancienne école sise 2 rue Léon Blum à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

24- Abrogation de la délibération N° DEL_2022_0201 du 17 novembre 2022 et cession d’un immeuble sis 2 rue Léon Blum à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

25- Incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers- Clos des Bateliers
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

26- Placements de trésorerie – délégation du conseil municipal au Maire
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

27- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service emploi – formation

REPRÉSENTATIONS

28- Fondation du Parc Naturel Régional de Camargue – désignation des représentants au Conseil Municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

29- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES