Suivez en direct le conseil municipal du vendredi 24 novembre 2023

Le conseil municipal d’Arles se réunit ce vendredi 24 novembre 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 28 septembre 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Convention action cœur de ville – avenant n°3
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Finances

3- Calend’Arles – organisation du marché de Noël
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction des évènements

4- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles 2020-2023 – rapports annuels technique et financier – exercice 2022
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Assemblées

5- Concession de service public pour l’organisation de spectacles taurins traditionnels dans les arènes d’Arles 2024-2028 – choix du concessionnaire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique

6- Délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile – rapport annuel – exercices 2020-2022
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Assemblées

7- Candidature de la ville d’Arles à la labellisation Ciéuta Mistralenco
Rapporteur : Aurore Guibaud
Service : Assemblées

8- Remises gracieuses de redevances d’occupation du domaine public – réaménagement quartier Cavalerie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction cadre de vie

9- Mise à disposition d’une œuvre de Bernar Venet auprès de la ville d’Arles
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Patrimoine

10- Exposition des œuvres illustrées de Picasso pour « Arles se livre » novembre 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Médiathèque

11- Campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humains dans les collèges
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : SCHS et risques majeurs

12- Mise en place d’un Espace Numérique de Travail (ENT) – Convention de partenariat avec l’éducation nationale
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relation à l’usager

13- Utilisation des installations sportives du complexe sportif départemental du collège Frédéric Mistral
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Direction des Sports

14- Utilisation des installations sportives du complexe sportif régional de Fournier
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Direction des Sports

15- Utilisation des installations sportives par les lycées arlésiens : participation financière de la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Direction des Sports

16- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Fan’s Club » – exercice 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Direction des Sports

17- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Gazelles de Provence et Evasions » – exercice 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

FINANCES

18- Décision modificative n°1 du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

19- Décision modificative n°1 du budget annexe du stationnement payant hors voirie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

20- Décision modificative n°1 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances

21- Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

22- Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances

23- Provisions et reprises de provisions du budget annexe du stationnement payant hors voirie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

24- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Police municipale

25- Fixation du montant de la redevance d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’installation, de l’exploitation et de l’entretien de la signalétique commerciale et institutionnelle
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction cadre de vie

26- Organisation et fixation des tarifs des cours de dessin au Musée Réattu
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

27- Actualisation des tarifs applicables aux droits de place, aux occupations du domaine public et aux droits de voiries pour l’année 2024
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction cadre de vie

28- Actualisation des tarifs et du règlement d’attribution du stationnement payant sur voirie pour l’année 2024
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Voirie

29- Actualisation des tarifs de stationnement au parking du centre d’Arles pour l’année 2024
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Voirie

30- Actualisation des tarifs des produits promotionnels pour le renforcement de l’attractivité et de l’identité territoriale d’Arles pour l’année 2024
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

31- Actualisation des tarifs des entrées dans les six monuments de la ville d’Arles pour l’année 2024
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

32- Création des tarifs des affiches et des cartes postales du Théâtre d’Arles pour la saison culturelle 2023-2024
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

33- Actualisation des tarifs de mises à disposition du théâtre municipal pour des tiers pour l’année 2024
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

34- Actualisation des tarifs des mises à disposition des biens communaux pour une durée inférieure à 6 mois pour l’année 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

35- Actualisation des tarifs des vaccinations internationales pour l’année 2024
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : SCHS et risques majeurs

36- Actualisation des tarifs concernant la capture d’animaux divagants pour l’année 2024
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : SCHS et risques majeurs

37- Actualisation des tarifs de la restauration collective pour l’année 2024
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Direction de la restauration collective

38- Actualisation des tarifs des installations et des prestations sportives municipales pour l’année 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Direction des sports

39- Actualisation des tarifs des concessions dans les cimetières communaux pour l’année 2024
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Service à la population

40- Actualisation des tarifs des services funéraires pour l’année 2024
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Pompes Funèbres

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

41- ZAC des Ateliers – Approbation du Compte Rendu Annuel pour la Collectivité (CRAC) de l’année 2022
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

42- Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) des Ateliers
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

43- Projet de contournement autoroutier : mise en compatibilité du document d’urbanisme (MECDU), définition des objectifs et des modalités de la concertation préalable
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Direction de l’Aménagement et du Territoire

44- Réalisation de travaux de grosses réparations sur les quais du Rhône côté urbain – approbation d’une convention de mandat
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Finances

45- Raphèle – mise en technique discrète et/ou en souterrain des réseaux de distribution publique d’électricité – Chemin de Bellombre
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Voirie

46- Acquisition de parcelles supplémentaires appartenant à la SNCF sur la ligne ferroviaire Arles à Port Saint Louis du Rhône
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

47- Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier dénommé Vincent Van Gogh à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

48- Cession des lots 2, 4 et 5 dans l’ensemble immobilier dénommé Vincent Van Gogh à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

49- La Montcaldette – Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds sur une parcelle communale
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

50- Quartier de Bouchaud – Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds sur une parcelle communale
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

51- Pont de Crau – Dénomination d’une voie  » Rue du Mas Mon Repos » – Lotissement « Les Jardins de Sainte Catherine »
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Foncier et immobilier

52- Sambuc – Dénomination de trois voies – Lotissement « Le Clos du Manadier »
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Foncier et immobilier

53- Démoustication : participation financière 2022 – Entente Interdépartementale de Démoustication (EID)
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

54- Attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Organisations et projets

55- Rémunération des acteurs du recensement de la population en 2024
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : Foncier et immobilier

56- Rémunération des auteurs et illustrateurs pour les animations culturelles de la ville
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Médiathèque

COMPTE RENDU DE GESTION

57- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES