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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du jeudi 10 février 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Composition des conseils de quartiers de la ville d’Arles
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Assemblées

3- Musée Réattu : Exposition « L’écoute Essaimée – Felix Blume / Dominique Petitgrand »
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

4- Musée Réattu : restauration d’un tableau d’Antoine Raspal et fourniture de cadres – demande d’aides financières
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

5- Modification de la carte scolaire de la commune d’Arles – secteur Raphèle-les-Arles et Moulès
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Action éducative

6- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème développement économique, commerces et artisanat – 1ère répartition
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

7- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème divers – 1ère répartition
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

8- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème traditions et tauromachie – 1ère répartition
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Culture

9- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème agriculture – 1ère répartition
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Mission développement durable

10- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème patrimoine – 1ère répartition
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

11- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème transitions écologiques, biodiversité, espaces naturel – 1ère répartition
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service :  Mission développement durable

12- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème éducation jeunesse – 1ère répartition
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service :  DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

13- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème villages et quartiers – 1ère répartition
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Vie associative

14- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème culture – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

15- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème  séniors – 1ère répartition
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

16- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème solidarité – 1ère répartition
Rapporteur : Carole Fort-Guintoli
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

17- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème jumelage – 1ère répartition
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Vie Associative

18- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème devoir de mémoire – 1ère répartition
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie Associative

19- Comité des Œuvres Sociales : attribution d’un deuxième acompte sur subvention 2022 du budget principal de la ville d’Arles
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

FINANCES

20- Décision modificative n°1 du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

21- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – ville d’Arles travaux de proximité 2022 – seconde programmation
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

22- Théâtre d’Arles – cofinancements 2022
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

23- Vente de livres par la ville à l’issue des résidences d’auteurs organisées chaque année dans le cadre d’Arles se livre – dispositions complémentaires
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Médiathèque

24- Numérisation des archives communales – demande d’aide financière auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives

25- Restauration des archives communales – demande d’aide financière auprès du Département
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

26- Agrandissement du cimetière de Mas Thibert
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Population

27- Trinquetaille – rue Jean Mathieu Artaud – enfouissement de deux canalisations dans les parcelles communales BM 69-70 – Convention Commune / Enedis
Rapporteur : Sophie Aspord
Service :  Foncier et immobilier

28- Moulès – Route de la Corse – enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale HW14 – Convention Commune / Enedis
Rapporteur : Sophie Aspord
Service :  Foncier et immobilier

29- Gimeaux – Clos Saint Médier – enfouissement de deux canalisations dans la parcelle communale KW 299 – Convention Commune / Enedis
Rapporteur : Sophie Aspord
Service :  Foncier et immobilier

30- Monplaisir – Les Jardins de Brissy – transfert d’office dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée AR 913
Rapporteur : Sophie Aspord
Service :  Foncier et immobilier

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

31- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2021
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées

32- Régularisation rétroactive des cotisations de retraite d’un agent de la ville
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service carrière – rémunération

33- Participation à la protection sociale complémentaire risque «santé» – signature d’une convention de mandat relative à la sélection d’un organisme d’assurance pour la conclusion de conventions de participation du risque santé
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Organisation et projets

34- Participation à la protection sociale complémentaire risque «santé» – lancement d’une procédure pour la conclusion d’une convention de participation
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Organisation et projets

REPRÉSENTATION

35- Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Camargue (PNCR) – modification des représentants suppléants du conseil municipal au comité syndical
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

36- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES