Le conseil municipal du jeudi 1er juin 2023 en direct vidéo

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 1er juin 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Vacances arlésiennes : offre municipale de mini séjours pour adolescents
Rapporteur : Ouided Benabdelhak
Service : Animation
3- Convention de prêt de matériel informatique entre la ville et le Collège Ampère
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
4- Musée Réattu : organisation de l’exposition « Portraits. La collection Florence et Damien Bachelot au musée Réattu »
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu
5- Saison sportive 2023/2024 : dispositif carte « pass’sports »
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des sports
6- Attribution de subventions pour les classes vertes – année scolaire 2022-2023
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
7- Attribution de subventions aux associations – exercice 2023 – thème traditions et tauromachie – 2ème répartition
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements
8- Attribution de subventions aux associations – exercice 2023 – thème culture – 2ème répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
9- Attribution de subvention à une association – exercice 2023 – thème solidarité – 2ème répartition
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
10- Attribution de subvention à une association – exercice 2023 – thème seniors – 2ème répartition
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
11- Attribution de subventions aux associations – exercice 2023 – thème villages et quartiers – 2ème répartition
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Vie associative
12- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité de feria de Salin de Giraud » – exercice 2023 – thème traditions et tauromachie
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Direction des évènements
13- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Flamenco en Arles » – exercice 2023 – thème culture
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
14- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité d’Intérêt de Quartier de la Hauture » – exercice 2023 – thème villages et quartiers
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative
15- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité de jumelage coopération Arles Sagné » – exercice 2023 – thème jumelage
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Vie associative
16- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Accompagnement solidarité le Corbillard (Raphèle) » – exercice 2023 – thème villages et quartiers
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Vie associative

FINANCES

17- Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – actualisation des tarifs pour l’année 2024
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme
18- Taxe de séjour – actualisation des tarifs à compter du 1^er janvier 2024
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances
19- Théâtres d’Arles – fixation des tarifs des places pour la saison culturelle 2023-2024
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre
20- Tournage de films et prises de vue photographique – fixation des redevances
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
21- Création d’un parc paysager aux marais de Beauchamp – demande de financement 2023 auprès du département des Bouches-du-Rhône (dispositif aide à la gestion de l’eau)
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Finances
22- Attribution des subventions « aides aux façades, devantures et enseignes commerciales »
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme
23- Dispositif d’aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence – demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme
24- Dispositif « projet été culturel 2023 – rouvrir le monde » – demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Provence-Alpes-Côte d’Azur (DRAC PACA)
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

25- Convention de co-maitrise pour la réalisation de travaux d’intégration des réseaux électriques coordonnés avec des travaux de voirie
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Voirie
26- Convention Orange / ville d’Arles – dissimulation des réseaux de communications électroniques sur la commune
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Voirie
27- Convention Orange / ville d’Arles – dissimulation des réseaux électroniques rue du Bois
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Voirie
28- Convention d’occupation temporaire d’une partie de l’ancienne décharge des Ségonnaux avec la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) pour réaliser des compensations environnementales
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Urbanisme
29- Camargue – ancienne école de Bastières – convention de servitude entre ENEDIS et la ville d’Arles
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Foncier immobilier
30- Route de Crau – enfouissement de trois canalisations dans les parcelles communales AY 311-313-315 – convention Commune/Enedis
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier immobilier
31- Abrogation et remplacement de la délibération n°DEL2023-0133 du 13 avril 2023 relative à la cession d’un appartement et d’une cave compris dans un ensemble immobilier en copropriété sis 2 place Gounod et 11 rue Marius Jouveau à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier immobilier
32- Abrogation et remplacement de la délibération n°DEL2022-0157 du 30 juin 2022 relative à la cession d’un terrain communal – Rue de l’Envol à Mas Thibert
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier immobilier
33- Entretien et exploitation de douze giratoires sur la commune d’Arles – Convention Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône / Ville d’Arles
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Voirie

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

34- Autorisation du traitement de gestion du stationnement payant sur la voie publique et dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation pour motifs d’intérêt général
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : DSI
35- Formation des jeunes arlésiens au BNSSA – renouvellement pour l’année 2023 du contrat de formation
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des sports
36- Création d’un emploi fonctionnel de directeur(trice) général(e) des services techniques
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – service emploi – formation
37- Création d’un emploi permanent de directeur(trice) de la prévention, de la réglementation et de la sécurité
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – service emploi – formation
38- Création d’un emploi permanent : architecte technique (DSI)
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – service emploi – formation
39- Création d’un emploi permanent : technicien bureau d’études
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – service emploi – formation
40- Recrutement d’un médecin agréé vacataire
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – service emploi – formation
41- Recrutement d’agents contractuels non permanents pour faire face à un besoin de remplacement temporaire, d’accroissement temporaire d’activité ou d’accroissement saisonnier d’activité
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – service emploi – formation

COMPTE RENDU DE GESTION

42- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES