Suivez le conseil municipal du jeudi 3 avril 2025 en direct

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 6 mars 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Cession foncière au lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt « Création d’une cité de l’image » – terrains des Minimes
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Grands projets et planification territoriale

3- Aménagement du futur pôle d’échange multimodal d’Arles : avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les études d’avant-projet et avenant n°1 à la convention de financement de ces études
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Finances

4- Approbation de la convention chapeau d’opération de revitalisation du territoire de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

5- Olympiade 2024/2028 – Opération 100 ceintures noires
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Animation

6- Attribution de subventions pour les classes découvertes – école de Gimeaux
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

7- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème divers – 1ère répartition
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

8- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème développement économique, commerces et artisanat – 1ère répartition
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

9- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème traditions et tauromachie – 1ère répartition
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

10- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème transition écologique, biodiversité, espaces naturel – 1ère répartition
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service :  Développement durable

11- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème agriculture – 1ère répartition
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Développement durable

12- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème jumelages – 1ère répartition
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Vie Associative

13- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème patrimoine – 1ère répartition
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

14- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème éducation jeunesse – 1ère répartition
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service :  DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

15- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème culture – 1ère répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

16- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème prévention sécurité routière – 1ère répartition
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Vie Associative

17- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème solidarité – 1ère répartition
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

18- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème séniors – 1ère répartition
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

19- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème villages et quartiers – 1ère répartition
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Vie associative

20- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème devoir de mémoire – 1ère répartition
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie Associative

21- Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations – exercice 2025
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

22- Attribution d’une subvention exceptionnelle – exercice 2025 – thème traditions et tauromachie
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

23- Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations – exercice 2025 – thèmes culture et patrimoine
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

FINANCES

24- Musée Réattu – nouvelle offre boutique et modification des tarifs
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

25- Théâtre municipal d’Arles : fixation des tarifs des places pour la saison culturelle 2025-2026
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

26- Théâtre municipal d’Arles : actualisation des tarifs de la buvette
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

27- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de plusieurs véhicules
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Police Municipale

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

28- Mise en œuvre d’une convention de mandat avec la SPL AGATE pour la reconfiguration de l’équipement social de Barriol (projet NPNRU)
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

29- Barriol – acquisition de lots de garages et parkings au sein de la copropriété place des Troubadours
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

30- Barriol – copropriété Les Flamants – désaffectation et déclassement d’une partie d’une place à prélever de la parcelle communale en vue de sa cession
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

31- Montcaldette – convention de servitude entre ENEDIS et la ville d’Arles sur une parcelle communale
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

32- Aménagement d’une piste cyclable chemin Séverin – convention ville d’Arles / KEM ONE
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Voirie

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

33- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Aurore Guibaud
Service : DRH – Service emploi – formation

34- État annuel des indemnités de toute nature perçues par les conseillers municipaux de la ville d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

35- Modification du règlement intérieur du restaurant municipal et universitaire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Guiche famille

36- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles 2020-2023 – rapports annuels technique et financier – exercice 2023
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Assemblées

37- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées

38- Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – modification d’un représentant du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

39- Commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale – modification d’un délégué du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

40- Commission Taurine Extra Municipale (CTEM) : modification de la composition
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

41- Conseil de quartier (village) de Pont de Crau – modification d’un délégué du conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

42- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES