Suivez le conseil municipal du 9 juillet 2024 en direct

Le conseil municipal d’Arles se réunit ce mardi 9 juillet 2024 à partir de 17h. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption des procès-verbaux des Conseils municipaux des jeudis 4 avril et 30 mai 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Déploiement d’un bus de l’entreprenariat pour tous sur le territoire communal – partenariat avec le réseau initiative du pays d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Relations usagers et occupation du domaine public

3- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2023-2024 des écoles publiques des communes d’Arles, Fourques et Beaucaire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

4- Complexe Fernand Fournier : création et exploitation de deux courts de padel et exploitation de l’espace restauration
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des sports

5- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème traditions et tauromachie – 3ème répartition
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

6- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème culture – 3ème répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

7- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème villages et quartiers – 3ème répartition
Rapporteur : Gérard Quaix
Service : Vie associative

8- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations – exercice 2024
Rapporteurs : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

FINANCES

9- Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement au Parc Naturel Régional de Camargue
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriales

10- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Parc Naturel Régional de Camargue
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriales

11- Théâtre d’Arles : fixation des tarifs des places et affiches pour la saison culturelle 2024-2025
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

12- Création d’un tarif de vente d’un concert au Théâtre Antique
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction des évènements

13- Acquisition en VEFA de 42 logements résidence “Les Jardins du Canal” : octroi d’une garantie d’emprunt partielle à CDC Habitat Social
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Grands projets et planification territoriales

14- Acquisition en VEFA de 19 logements résidence “Hélianthe” : octroi d’une garantie d’emprunt partielle à UNICIL
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Grands projets et planification territoriales

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

15- Projet pont de Barcarin : avis de de la commune à l’occasion de la concertation publique sur le dossier d’avant-projet
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Grands projets et planification territoriale

16- 3ème Programme Local de l’Habitat 2025-2030 d’ACCM – avis de la ville d’Arles sur le projet de programme
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Grands projets et planification territoriale

17- Aménagement du futur pôle d’échange multimodal d’Arles : études d’avant-projet – convention de maîtrise d’ouvrage unique
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

18- Aménagement du futur pôle d’échange multimodal d’Arles : études d’avant-projet – convention de financement
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

19- Dispositif d’aides aux façades, devantures et enseignes commerciales – attribution de subventions
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme réglementaire

20- Dispositif d’aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence – demande d’aide financière au Conseil Départemental
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme réglementaire

21- Plan vélo : liaison de la piste Arles – Tarascon au réseau cyclable de la ville d’Arles
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Voirie

22- Ensemble immobilier « ancienne école Portagnel » : renonciation à la vente aux Napoléons
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

23- Convention d’occupation du domaine public avec l’EURL la Treille
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

24- Parcelle communale Mas Mayen à Pont de Crau : convention de servitude entre ENEDIS et la ville d’Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

25- Parcelle du lotissement Vigueirat au Trébon – transfert d’office dans le domaine public communal
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

26- Déplacement en souterrain des réseaux de communications électroniques – convention Orange/ville d’Arles
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Voirie

27- Travaux de mise en sécurité du réseau urbain de distribution d’électricité – convention ENEDIS/Ville d’Arles
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriales

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

28- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles -Avenant n°1
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Service juridique

29- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH emploi-formation

30- Modulation de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise au titre de la gestion des régies
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – rémunération

31- Adhésion à la centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : DSI

32- Conseil de quartier Arles périphérie : modification de la composition
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Assemblées

33- Information sur une demande de protection fonctionnelle de Monsieur Jean-Michel Jalabert, 1^er Adjoint au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique

34- Information sur une demande de protection fonctionnelle de Madame Carole Guintoli, Conseillère municipale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique

COMPTE RENDU DE GESTION

35- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES