OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption des procès-verbaux des Conseils municipaux des jeudis 4 avril et 30 mai 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
VIE DE LA CITÉ
2- Déploiement d’un bus de l’entreprenariat pour tous sur le territoire communal – partenariat avec le réseau initiative du pays d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Relations usagers et occupation du domaine public
3- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2023-2024 des écoles publiques des communes d’Arles, Fourques et Beaucaire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles
4- Complexe Fernand Fournier : création et exploitation de deux courts de padel et exploitation de l’espace restauration
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des sports
5- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème traditions et tauromachie – 3ème répartition
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements
6- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème culture – 3ème répartition
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture
7- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème villages et quartiers – 3ème répartition
Rapporteur : Gérard Quaix
Service : Vie associative
8- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations – exercice 2024
Rapporteurs : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative
FINANCES
9- Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement au Parc Naturel Régional de Camargue
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriales
10- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Parc Naturel Régional de Camargue
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriales
11- Théâtre d’Arles : fixation des tarifs des places et affiches pour la saison culturelle 2024-2025
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre
12- Création d’un tarif de vente d’un concert au Théâtre Antique
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction des évènements
13- Acquisition en VEFA de 42 logements résidence “Les Jardins du Canal” : octroi d’une garantie d’emprunt partielle à CDC Habitat Social
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Grands projets et planification territoriales
14- Acquisition en VEFA de 19 logements résidence “Hélianthe” : octroi d’une garantie d’emprunt partielle à UNICIL
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Grands projets et planification territoriales
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
15- Projet pont de Barcarin : avis de de la commune à l’occasion de la concertation publique sur le dossier d’avant-projet
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Grands projets et planification territoriale
16- 3ème Programme Local de l’Habitat 2025-2030 d’ACCM – avis de la ville d’Arles sur le projet de programme
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Grands projets et planification territoriale
17- Aménagement du futur pôle d’échange multimodal d’Arles : études d’avant-projet – convention de maîtrise d’ouvrage unique
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances
18- Aménagement du futur pôle d’échange multimodal d’Arles : études d’avant-projet – convention de financement
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances
19- Dispositif d’aides aux façades, devantures et enseignes commerciales – attribution de subventions
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme réglementaire
20- Dispositif d’aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence – demande d’aide financière au Conseil Départemental
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme réglementaire
21- Plan vélo : liaison de la piste Arles – Tarascon au réseau cyclable de la ville d’Arles
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Voirie
22- Ensemble immobilier « ancienne école Portagnel » : renonciation à la vente aux Napoléons
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
23- Convention d’occupation du domaine public avec l’EURL la Treille
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
24- Parcelle communale Mas Mayen à Pont de Crau : convention de servitude entre ENEDIS et la ville d’Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
25- Parcelle du lotissement Vigueirat au Trébon – transfert d’office dans le domaine public communal
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier
26- Déplacement en souterrain des réseaux de communications électroniques – convention Orange/ville d’Arles
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Voirie
27- Travaux de mise en sécurité du réseau urbain de distribution d’électricité – convention ENEDIS/Ville d’Arles
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriales
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
28- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles -Avenant n°1
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Service juridique
29- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH emploi-formation
30- Modulation de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise au titre de la gestion des régies
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – rémunération
31- Adhésion à la centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : DSI
32- Conseil de quartier Arles périphérie : modification de la composition
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Assemblées
33- Information sur une demande de protection fonctionnelle de Monsieur Jean-Michel Jalabert, 1er Adjoint au Maire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique
34- Information sur une demande de protection fonctionnelle de Madame Carole Guintoli, Conseillère municipale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique
COMPTE RENDU DE GESTION
35- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées
QUESTIONS ORALES
