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Le quorum n’étant plus atteint en cours de séance, celle-ci a dû être levée à 12h44, après le vote de la délibération n°21.

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal des conseils municipaux des jeudi 1^er février 2024 et jeudi 22 février 2024

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

Délibération – Avis sur le projet de ligne aérienne Très Haute Tension entre Jonquières-Saint-Vincent et Fos sur Mer (zone industrialo-porturaire) – remise sur table

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

2- Politique de la ville – approbation du contrat de ville 2024-2030

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

3- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – approbation de l’avenant 1 à la convention pluriannuelle du projet

Rapporteur : Erick Souque
Service : Finances

4- Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du relais de la Flamme Olympique

Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des évènements

5- Vacances arlésiennes – offre municipale été 2024

Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Ecoles

6- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème divers – 1ère répartition

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

7- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème développement économique, commerces et artisanat – 1ère répartition

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

8- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème traditions et tauromachie – 1ère répartition

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

9- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème agriculture – 1ère répartition

Rapporteur : Bruno Reynier
Service : Mission développement durable

10- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème transition écologique, biodiversité, espaces naturel – 1ère répartition

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service :  Mission développement durable

11- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème jumelages – 1ère répartition

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Vie Associative

12- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème patrimoine – 1ère répartition

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

13- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème éducation jeunesse – 1ère répartition

Rapporteur : Frédéric Imbert
Service :  DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

14- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème culture – 1ère répartition

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Culture

15- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème solidarité – 1ère répartition

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

16- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème séniors – 1ère répartition

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

17- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème villages et quartiers – 1ère répartition

Rapporteur : Antoine Parra
Service : Vie associative

18- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème devoir de mémoire – 1ère répartition

Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie Associative

19- Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations – exercice 2024

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Vie associative

FINANCES

20- Approbation du budget primitif principal de l’exercice 2024 de l’Office Municipal de Tourisme d’Arles

Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances

21- Musée Réattu – exposition Alfred Latour et nouvelles références boutique

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Musée Réattu

22- Convention de dépôt pour 2 dessins de Christian Lacroix

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Musée Réattu

23- Fixation des tarifs des articles boutique des monuments

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

24- Tarification de l’occupation des locaux communaux

Rapporteur : Antoine Parra
Service : Juridique

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

25- Entrée de ville – secteur Chabourlet – acquisition de terrains nécessaires à l’aménagement d’un rond-point

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

26- Avis de la municipalité sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la société Chimirec Socodeli concernant le projet d’augmentation de la capacité des unités du site de tri sur la commune de Beaucaire

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriale

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

27- Création d’emplois permanents

Rapporteur : Aurore Guibaud
Service : DRH – Emploi-formation

28- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2023

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées

29- Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – Rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Stationnement payant hors voirie d’Arles

30- Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (GRDF) – rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands travaux

31- Régie des pompes funèbres – rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Michel Navarro
Service : Pompes funèbres

32- Constitution d’un groupement de commandes de location et d’entretien de photocopieurs

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : DSI

33- Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Jean-Michel Jalabert 1er Adjoint au Maire

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique

COMPTE RENDU DE GESTION

34- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal des conseils municipaux des jeudi 1^er février 2024 et jeudi 22 février 2024

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

Délibération – Avis sur le projet de ligne aérienne Très Haute Tension entre Jonquières-Saint-Vincent et Fos sur Mer (zone industrialo-porturaire) – remise sur table

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

2- Politique de la ville – approbation du contrat de ville 2024-2030

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

3- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – approbation de l’avenant 1 à la convention pluriannuelle du projet

Rapporteur : Erick Souque
Service : Finances

4- Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du relais de la Flamme Olympique

Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Direction des évènements

5- Vacances arlésiennes – offre municipale été 2024

Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Ecoles

6- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème divers – 1ère répartition

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

7- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème développement économique, commerces et artisanat – 1ère répartition

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Vie associative

8- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème traditions et tauromachie – 1ère répartition

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

9- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème agriculture – 1ère répartition

Rapporteur : Bruno Reynier
Service : Mission développement durable

10- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème transition écologique, biodiversité, espaces naturel – 1ère répartition

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service :  Mission développement durable

11- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème jumelages – 1ère répartition

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Vie Associative

12- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème patrimoine – 1ère répartition

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

13- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème éducation jeunesse – 1ère répartition

Rapporteur : Frédéric Imbert
Service :  DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

14- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème culture – 1ère répartition

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Culture

15- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème solidarité – 1ère répartition

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

16- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème séniors – 1ère répartition

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

17- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème villages et quartiers – 1ère répartition

Rapporteur : Antoine Parra
Service : Vie associative

18- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème devoir de mémoire – 1ère répartition

Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Vie Associative

19- Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations – exercice 2024

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Vie associative

FINANCES

20- Approbation du budget primitif principal de l’exercice 2024 de l’Office Municipal de Tourisme d’Arles

Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances

21- Musée Réattu – exposition Alfred Latour et nouvelles références boutique

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Musée Réattu

22- Convention de dépôt pour 2 dessins de Christian Lacroix

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Musée Réattu

23- Fixation des tarifs des articles boutique des monuments

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

24- Tarification de l’occupation des locaux communaux

Rapporteur : Antoine Parra
Service : Juridique

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

25- Entrée de ville – secteur Chabourlet – acquisition de terrains nécessaires à l’aménagement d’un rond-point

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

26- Avis de la municipalité sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la société Chimirec Socodeli concernant le projet d’augmentation de la capacité des unités du site de tri sur la commune de Beaucaire

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands projets et planification territoriale

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

27- Création d’emplois permanents

Rapporteur : Aurore Guibaud
Service : DRH – Emploi-formation

28- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2023

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées

29- Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – Rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Stationnement payant hors voirie d’Arles

30- Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (GRDF) – rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands travaux

31- Régie des pompes funèbres – rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Michel Navarro
Service : Pompes funèbres

32- Constitution d’un groupement de commandes de location et d’entretien de photocopieurs

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : DSI

33- Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Jean-Michel Jalabert 1er Adjoint au Maire

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique

COMPTE RENDU DE GESTION

34- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES