Le conseil municipal du 31 mars 2022 sera retransmis ci-dessous en direct vidéo à partir de 17 heures.
ORDRE DU JOUR
OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption du procès verbal du jeudi 10 février 2022 Rapporteur : Monsieur le Maire Service : Assemblées
VIE DE LA CITÉ
2- Composition des conseils de quartiers de la ville d’Arles Rapporteur : Michel Navarro Service : Assemblées
3- Musée Réattu : Exposition « L’écoute Essaimée – Felix Blume / Dominique Petitgrand » Rapporteur : Claire de Causans Service : Musée Réattu
4- Musée Réattu : restauration d’un tableau d’Antoine Raspal et fourniture de cadres – demande d’aides financières Rapporteur : Claire de Causans Service : Musée Réattu
5- Modification de la carte scolaire de la commune d’Arles – secteur Raphèle-les-Arles et Moulès Rapporteur : Frédéric Imbert Service : Action éducative
6- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème développement économique, commerces et artisanat – 1ère répartition Rapporteur : Jean-Michel Jalabert Service : Vie associative
7- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème divers – 1ère répartition Rapporteur : Jean-Michel Jalabert Service : Vie associative
8- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème traditions et tauromachie – 1ère répartition Rapporteur : Mandy Graillon Service : Culture
9- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème agriculture – 1ère répartition Rapporteur : Pierre Raviol Service : Mission développement durable
10- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème patrimoine – 1ère répartition Rapporteur : Sophie Aspord Service : Patrimoine
11- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème transitions écologiques, biodiversité, espaces naturel – 1ère répartition Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet Service : Mission développement durable
12- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème éducation jeunesse – 1ère répartition Rapporteur : Frédéric Imbert Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
13- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème villages et quartiers – 1ère répartition Rapporteur : Denis Bausch Service : Vie associative
14- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème culture – 1ère répartition Rapporteur : Claire de Causans Service : Culture
15- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème séniors – 1ère répartition Rapporteur : Erick Souque Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
16- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème solidarité – 1ère répartition Rapporteur : Carole Fort-Guintoli Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager
17- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème jumelage – 1ère répartition Rapporteur : Eva Cardini Service : Vie Associative
18- Attribution de subvention aux associations exercice 2022 – thème devoir de mémoire – 1ère répartition Rapporteur : Guy Rouvière Service : Vie Associative
19- Comité des Œuvres Sociales : attribution d’un deuxième acompte sur subvention 2022 du budget principal de la ville d’Arles Rapporteur : Claire de Causans Service : Vie associative
FINANCES
20- Décision modificative n°1 du budget principal Rapporteur : Sylvie Petetin Service : Finances
21- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – ville d’Arles travaux de proximité 2022 – seconde programmation Rapporteur : Sylvie Petetin Service : Finances
22- Théâtre d’Arles – cofinancements 2022 Rapporteur : Claire de Causans Service : Culture
23- Vente de livres par la ville à l’issue des résidences d’auteurs organisées chaque année dans le cadre d’Arles se livre – dispositions complémentaires Rapporteur : Claire de Causans Service : Médiathèque
24- Numérisation des archives communales – demande d’aide financière auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Rapporteur : Claire de Causans Service : Archives
25- Restauration des archives communales – demande d’aide financière auprès du Département Rapporteur : Claire de Causans Service : Archives
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
26- Agrandissement du cimetière de Mas Thibert Rapporteur : Guy Rouvière Service : Population
27- Trinquetaille – rue Jean Mathieu Artaud – enfouissement de deux canalisations dans les parcelles communales BM 69-70 – Convention Commune / Enedis Rapporteur : Sophie Aspord Service : Foncier et immobilier
28- Moulès – Route de la Corse – enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale HW14 – Convention Commune / Enedis Rapporteur : Sophie Aspord Service : Foncier et immobilier
29- Gimeaux – Clos Saint Médier – enfouissement de deux canalisations dans la parcelle communale KW 299 – Convention Commune / Enedis Rapporteur : Sophie Aspord Service : Foncier et immobilier
30- Monplaisir – Les Jardins de Brissy – transfert d’office dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée AR 913 Rapporteur : Sophie Aspord Service : Foncier et immobilier
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
31- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2021 Rapporteur : Sylvie Petetin Service : Assemblées
32- Régularisation rétroactive des cotisations de retraite d’un agent de la ville Rapporteur : Paule Birot-Valon Service : DRH – Service carrière – rémunération
33- Participation à la protection sociale complémentaire risque «santé» – signature d’une convention de mandat relative à la sélection d’un organisme d’assurance pour la conclusion de conventions de participation du risque santé Rapporteur : Paule Birot-Valon Service : DRH – Organisation et projets
34- Participation à la protection sociale complémentaire risque «santé» – lancement d’une procédure pour la conclusion d’une convention de participation Rapporteur : Paule Birot-Valon Service : DRH – Organisation et projets
REPRÉSENTATION
35- Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional de Camargue (PNCR) – modification des représentants suppléants du conseil municipal au comité syndical Rapporteur : Monsieur le Maire Service : Assemblées
COMPTE RENDU DE GESTION
36- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales Rapporteur : Monsieur le Maire Service : Assemblées
