Suivez le conseil municipal du 30 mai 2024 en direct

Le conseil municipal d’Arles se réunit ce jeudi 30 mai 2024 à partir de 17h. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 4 avril 2024

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Dispositif carte “pass’sports clubs”

Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports

3- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème sports – 2ème répartition

Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports

4- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème traditions et tauromachie – 2ème répartition

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction des évènements

5- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème transition écologique et biodiversité- 2ème répartition

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Mission développement durable

6- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème culture – 2ème répartition

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

7- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème solidarité – 2ème répartition

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

8- Attribution de subvention à une association exercice 2024 – thème seniors – 2ème répartition

Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

9- Attribution de subvention aux associations exercice 2024 – thème villages et quartiers – 2ème répartition

Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Vie associative

10- Attribution de subventions exceptionnelles 2024 à plusieurs associations

Rapporteur : Denis Bausch
Service : Vie associative

11- Création de trois marchés forains sur la commune

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Pôle marchés

FINANCES

12- Office de tourisme : approbation du compte administratif 2023 et présentation du rapport d’activités et de fréquentation 2023

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Assemblées

13- Organisation de l’événement Fujikina à Arles : fixation de la participation de la sas « Fujifilm France – Imaging Business »

Rapporteur : Silvère Bastien
Service : Culture

14- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs à compter du 1^er janvier 2025

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction de l’aménagement du territoire

15- Taxe de séjour : actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

16- Travaux de proximité 2024 – deuxième programmation : Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – ville d’Arles

Rapporteur : Gérard Quaix
Service : Finances

17- Théâtre d’Arles – appel à projet culture et lien social : demande de financement

Rapporteur : Laure Toeschi
Service : Théâtre

18- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2022-2023 des écoles publiques des communes d’Arles et Salon de Provence

Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Ecoles

19- Musée Réattu : enrichissement des collections et demande de financement

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

20- Musée Réattu : convention de dépôt pour 2 dessins de Christian Lacroix

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

21- Musée Réattu : exposition Alfred Latour et nouvelles références boutique

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

22- Musée Réattu : exposition Jean-Claude Gautrand et nouvelles références boutique

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

23- Médiathèque : don affecté de documents appartenant à Monsieur Jean-Maurice Rouquette

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Médiathèque

24- Fixation des tarifs des articles boutique des monuments

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

25- Tarification de l’occupation des locaux communaux

Rapporteur : Antoine Parra
Service : Juridique

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

26- Approbation du bilan de la concertation publique préalable à la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Arles avec le projet de contournement autoroutier

Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Mission développement durable

27- Entrée de ville secteur Chabourlet : acquisition de terrains nécessaires à l’aménagement d’un rond-point

Rapporteur : Antoine Parra
Service : Foncier et immobilier

28- Amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain “Arles cœur de ville” : octroi de subvention

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme réglementaire

29- Projet Provence fluviale : convention de financement des études de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la zone d’accueil des paquebots fluviaux

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

30- Aménagement sécurisé pour les piétons à Raphèle : convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier

Rapporteur : Gérard Quaix
Service : Voirie

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

31- Recrutement du directeur du théâtre d’Arles- convention de mise à disposition

Rapporteur : Claire de Causans
Service : DRH – Emploi-formation

32- Approbation d’une convention de partenariat entre le Théâtre d’Arles et le Théâtre du Jeu de Paume d’Aix-en-Provence

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Juridique

33- Création d’emplois permanents

Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Emploi-formation

34- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2023

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées

35- Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Stationnement payant hors voirie d’Arles

36- Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (GRDF) – rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Grands travaux

37- Régie des pompes funèbres – rapport annuel d’activité 2022

Rapporteur : Michel Navarro
Service : Pompes funèbres

38- Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Jean-Michel Jalabert 1er Adjoint au Maire

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Juridique

39- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de deux véhicules

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Police municipale

REPRÉSENTATIONS

40- Comité d’orientation stratégique territorial de Vilogia : désignation des représentants de la ville

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Mission développement durable

41- Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : fixation du nombre d’administrateurs

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

42- Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : renouvellement des administrateurs délégués du conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

43- Conseil d’Administration de l’Établissement Public administratif des Centres Sociaux de la ville d’Arles (EPACSA) : modification d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

44- Comité de direction de l’Office de tourisme : modification d’un délégué suppléant du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

45- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : modification d’un délégué suppléant du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

46- Conseil de quartier Arles Périphérie : modification d’un délégué du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

47- Conseil de quartier de Mas-Thibert (village) : modification de la composition

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

48- Commission Taurine Extra-Municipale (CTEM) : modification d’un délégué du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

49- Comité du Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentrionales (SICAS) : modification d’un délégué du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

50- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Crau (SIAC) : modification d’un délégué suppléant du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

51- Syndicat Mixte de Gestion des Associations Syndicales du pays d’Arles : modification d’un délégué suppléant du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

52- Comité syndical du Syndicat Mixte du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SMVVB) : modification d’un délégué suppléant du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

53- Commission territoriale Provence-Alpes-Côte-d’Azur des Voies Navigables de France (subdivision Rhône Saône) : modification d’un représentant suppléant du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

54- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES