Suivez le conseil municipal du 26 septembre 2024 en direct

L’ORDRE DU JOUR

1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du mardi 9 juillet 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Accueil de formations pour les années universitaires de 2024-2025 à 2028-2029 : renouvellement de la
convention ville / Aix-Marseille Université
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Enseignement supérieur

3- Dispositif “mieux produire, mieux diffuser” – convention de partenariat entre la ville d’Arles et le Théâtre du Jeu de Paume
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

4- Dispositif “mieux produire, mieux diffuser” – demande de financement
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

5- Festival du dessin : convention cadre pluriannuelle entre la ville d’Arles et l’association “Festival du dessin”
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

6- Plan local de santé publique 2024-2030 – feuille de route de l’atelier santé ville
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : Grands projets et planification territoriale

7- Pôle sportif scolaire fournier : fonctionnement et utilisation des installations sportives
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports

8- Dispositif Pass Culture : convention de partenariat entre la ville d’Arles et la société « Pass Culture »
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

9- Inscription de deux tableaux au titre des monuments historiques d’objets mobiliers
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

10- Contrat de licence de 2 illustrations de l’association des Biens Français du Patrimoine Mondial
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

11- Dépôt d’une œuvre d’Antoine Raspal au Musée Réattu
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

12- Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations – exercice 2024
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

FINANCES

13- Demande d’aide financière au titre des fonds de concours d’ACCM pour l’année 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

14- Acquisition en VEFA de logements rue Gaspard Monge – octroi d’une garantie partielle d’emprunt à CDC Habitat Social
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Grands projets et planification territoriale

15- Dispositif d’aides aux façades, devantures et enseignes commerciales – attribution de subventions
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme réglementaire

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

16- Convention d’intervention foncière sur le territoire Arlésien
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

17- Consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers pour la période 2021-2023 – rapport triennal
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme réglementaire

18- Action Cœur de Ville – convention « site-pilote quartier de gare / entrée de ville »
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Grands projets et planification territoriale

19- Action Cœur de Ville – convention « site pilote quartier gare » et financements associés
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

20- Moulès – cession d’un terrain destine à la réalisation d’une opération immobilière comprenant un centre médical
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Grands projets et planification territoriale

21- Route de Coste Basse – désaffectation et déclassement d’un tronçon – chemin dit de Péluque
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

22- Barriol – projet de rénovation urbaine du quartier : rétrocession au profit de la commune d’une parcelle appartenant au Département
Rapporteur : Erick Souque
Service : Foncier et immobilier

23- La Montcaldette – RD35 branchement échangeur Sud/RN 113 cession d’une parcelle au profit du Département
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

24- Fourchon – convention de servitude entre la ville d’Arles et ENEDIS
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

25- Trébon : dénomination d’une voie dans le prolongement de la rue Galilée
Rapporteur : Erick Souque
Service : Foncier et immobilier

26- Raphèle : dénomination d’une place
Rapporteur : Gérard Quaix
Service : Foncier et immobilier

27- Dénomination de la voie anciennement dénommée « Abbé Pierre »
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Foncier et immobilier

28- Mas Thibert : cession d’une parcelle communale
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Grands projets et planification territoriale

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

29- Fixation du lieu de réunion du Conseil municipal d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

30- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

31- Adhésion à la Société Publique Locale “Aménagement et Gestion pour l’Avenir du Territoire”
(AGATE) et acquisition d’une part sociale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Finances

32- Demande de classement de la commune d’Arles en station de tourisme
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Juridique

33- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service emploi-formation

34- Modalités d’organisation de la continuité de certains services publics en cas de grève
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service emploi-formation

35- Approbation d’un protocole transactionnel : accident d’un administré
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Juridique

COMPTE RENDU DE GESTION

36- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES