Suivez en direct le conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 6 juillet 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 6 juillet 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Engagement de désaffectation de l’ancien collège Frédéric Mistral
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Foncier et immobilier

3- Cession de l’ancien collège Frédéric Mistral
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Foncier et immobilier

4- Cession de l’ancien collège Frédéric Mistral – indemnisation des candidats non retenus
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Foncier et immobilier

5- Coopération avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l’accueil des publics « prioritaires » dans les monuments de la ville
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

6- Approbation de la convention de coopération avec la ville de Zio2 au Togo
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Patrimoine

7- Attribution de subventions complémentaires à diverses associations – exercice 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

8- Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations – exercice 2023
Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Vie associative

9- Comité des Œuvres Sociales (COS) – Liquidation de la subvention 2022 et avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2023-2025 entre la ville d’Arles (budget principal et budgets annexes Pompes Funèbres et Stationnement payant hors voirie) et le COS
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : Vie associative

FINANCES

10- Offre boutique du Musée Réattu : tarification de nouveaux articles
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

11- Octroi d’une garantie d’emprunt partielle à 3F SUD pour l’acquisition en VEFA de 43 logements Chemin des Moines
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Urbanisme

12- Octroi d’une garantie d’emprunt partielle à ERILIA pour l’acquisition en VEFA de 34 logements « coté Camargue » rue Avicenne
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Urbanisme

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

13- Instauration d’un droit de préemption commercial et artisanal
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

14- Instauration et extension du droit de préemption renforcé par la commune d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

15- Acquisition de parcelles appartenant à la SNCF sur la ligne ferroviaire Arles à Port Saint Louis du Rhône
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

16– Ville d’Arles / Compagnie Nationale du Rhône (CNR) – convention de superposition d’affectations sur le domaine public
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

17- Dénomination du Pôle Services Publics N°2 « Espace Françoise Giroud »
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Foncier et immobilier

18- Dénomination de l’espace au croisement du chemin des Minimes et du chemin des Muraillettes « Etienne Larnac »
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

19- Demande d’accréditation du label ville des zones humides de la convention de Ramsar et création d’un comité local des zones humides
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

20- Candidature de la ville d’Arles dans la démarche « Territoire engagé pour la nature »
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

21– Création d’emplois permanents et non permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service organisation et projets

22- Utilisation de « l’API impôt particulier » de la direction générale des finances publiques (DGFIP) dans le cadre des téléservices mis en œuvre par la commune d’Arles
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

23- Convention d’occupation temporaire du réseau radio-numérique TETRA du Syndicat Mixte Interrégional d’Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM) pour des communications radio
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

COMPTE RENDU DE GESTION

24- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES