Le conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022 en direct vidéo

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 29 septembre 2022 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

L’ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 30 juin 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Défense des traditions taurines
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Assemblées

3- Pôle santé de Salin-de-Giraud : mise à disposition auprès de deux docteurs, d’un local situé 8 rue du Bois, foyer François Bernard
Rapporteur : Erick Souque
Service : Juridique

4- Équipement numérique dans les écoles élémentaires : demandes de financement auprès de l’éducation nationale
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Finances

5- Attribution d’une subvention à une association exercice 2022 – thème jumelage – 4ème répartition
Rapporteur : Eva Cardini
Service : Vie associative

6- Attribution de subventions aux associations sportives
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des Sports

7- Dispositif « aides aux façades, devantures et enseignes commerciales » : attribution de subventions
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

8- Dispositif « aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » : octroi de subvention et demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

9- Dispositif « projet été culturel 2022 – rouvrir le monde » : demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour l’organisation d’une résidence et la tenue d’ateliers au théâtre municipal par la compagnie Simon et Nadja Bailly
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

10- Participation de la ville au portail national des archives francearchives.fr – convention de partenariat avec le ministère de la culture
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives

11- Musée Réattu – exposition Annabel Aoun Blanco – tarifs boutique
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

FINANCES

12- Remises gracieuses de redevances d’occupation du domaine public – réaménagement place Wilson rues Rotonde, Wilson, Molière
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction cadre de vie

13- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

14- Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – approbation du rapport « gestion des eaux pluviales urbaines »
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées

15- Travaux d’aménagement des accès piétons entre la gare et la Cavalerie : demande de financement auprès de la Compagnie Nationale du Rhône
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Finances

16- Utilisation des installations sportives par les lycées arlésiens – participation financière de la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des Sports

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

17- Cession d’un immeuble sis 10 rond-point des arènes à Arles cadastré AH 0647 et AH 653
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

18- Raphèle – clos des Missounenques – incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers cadastrés HL 630 – 612
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

19- Enfouissement de trois canalisations dans les parcelles communales DZ 419 – 417 – convention Commune/Enedis – Chemin de Margaillan à Pont de Crau
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

20- Parc Naturel Régional des Alpilles : adhésion définitive au syndicat mixte de gestion et approbation de la charte 2023-2038
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme

21- Avis de la commune sur le périmètre d’intervention envisagé par le conservatoire du Littoral sur les bois et marais de Capeau
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme

22- Avis de la municipalité sur la demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement pour la construction d’une plateforme logistique par la SARL ARELAS PARK II rue Galilée
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : SCHS et risques majeurs

23- Avis de la municipalité sur le projet de construction d’une plateforme logistique multimodale sur le site industrialo-portuaire d’Arles par la société Combronde logistique (phase 2)
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : SCHS et risques majeurs

24- Avis de la municipalité concernant la demande d’autorisation environnementale de la société Kem One dans le cadre de son projet de conversion électrolytique pour son installation située sur la commune de Fos-sur-Mer
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : SCHS et risques majeurs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

25- Restructuration du marché hebdomadaire – renouvellement des vacations
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : DRH – Service carrière – rémunération

26- Participation à la protection sociale complémentaire risque «santé» – mise en œuvre de la convention de participation santé
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service organisation et projets

COMPTE RENDU DE GESTION

27- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES