Le conseil municipal du jeudi 17 novembre 2022 en direct vidéo

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 17 novembre 2022 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Ancienne école Léon Blum : désaffectation et déclassement du domaine public
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

3- Cession d’un immeuble sis 2 rue Léon Blum à Arles cadastré section AI n°170
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Foncier et immobilier

4- Signature de la convention de subvention dans le cadre de la consultation nationale « Réinventons nos cœurs de ville » – reconversion de l’ancien collège Frédéric Mistral
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

5- Restauration d’un sarcophage endommagé aux Alyscamps et étude sanitaire sur l’ensemble des sarcophages – Mécénat de la Société Momentum
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

6- Convention cadre de partenariat 2022-2024 entre le groupe Association pour le Développement Des Actions de Prévention 13 (groupe ADDAP13), la Mairie d’Arles et l’Établissement Public Administratif des Centres Sociaux Arlésiens (EPACSA)
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

7- Utilisation des installations sportives du complexe sportif régional de Fournier – convention tripartite
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports

8- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2022 à l’association « la Pétanque Barriolaise »
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Direction des sports

9- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2022 à l’association « Accompagnement solidarité le Corbillard »
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Culture

FINANCES

10- Décision modificative n°2 du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

11- Décision modificative n°1 du budget annexe du stationnement payant hors voirie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

12- Décision modificative n°1 du budget annexe du théâtre municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances

13- Admissions en non valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

14- Admissions en non valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget annexe du stationnement payant hors voirie
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

15- Admissions en non valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

16- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations – budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

17- Apurement et étalement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature M57
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

18- Règlement d’attribution des abonnements stationnement payant sur voirie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Parking municipal

19- Création d’un abonnement et actualisation des tarifs 2023 abonnements sur voirie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Parking municipal

20- Actualisation des tarifs des droits de voirie et interventions sur voirie pour l’année 2023
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction cadre de vie

21- Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2023
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

22- Actualisation des tarifs de la restauration collective des adultes pour l’année 2023
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Finances

23- Actualisation des tarifs de la restauration collective des élèves pour l’année 2023
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Finances

24- Actualisation des tarifs des services funéraires pour l’année 2023
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Pompes Funèbres

25- Actualisation des tarifs des concessions funéraires dans les cimetières communaux pour l’année 2023 – nouvelle affectation du produit de la vente des concessions funéraires au budget de la ville
Rapporteur : Guy Rouvière
Service : Finances

26- Régularisation demande de remise gracieuse – régie de recettes de la médiathèque
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

27- Zac des Ateliers – approbation du Compte Rendu Annuel pour la Collectivité (CRAC) – année 2021
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

28- Zac des Ateliers : rétrocessions foncières de l’Agence Régionale d’Équipement et d’Aménagement Provence-Alpes-Côte-d’Azur (AREA PACA) à la commune
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

29- Garantie partielle d’emprunt par la commune pour la réalisation de 10 logements sociaux par Grand Delta Habitat, 28 rue Alain Guigue à Mas Thibert
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

30- Garantie partielle d’emprunt par la commune pour l’acquisition de 14 logements sociaux en usufruit par la Sempa, résidence les ateliers, 71 route de Crau à Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

31- Projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens Du Voyage (SDAHGDV) 2021-2026 – avis de la commune
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

32- Mise à enquête publique du dossier de désaffection et aliénation du chemin rural n°20 dit de Pomel sis quartier de Bouchaud en Camargue
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

33- Enfouissement de quatre canalisations dans la parcelle communale IS 158 – convention Commune/Enedis – Chemin d’Antignac à Mas-Thibert
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

34- Appel à projet Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique (ACTEE)
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Études et travaux

35- Ensemble immobilier Grignard Mistral : désaffectation et déclassement du domaine public
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

36- Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Énergie des Bouches-du-Rhône (SMED13)
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Études et travaux

37- Adhésion de la commune d’Aureille au Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SIVVB) et modification des statuts
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Direction de l’aménagement du territoire

38- Projet d’étude et diagnostic sur le canal de la Vallée des Baux en vue d’un plan pluriannuel de travaux et de confortement – Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SIVVB)
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Direction de l’aménagement du territoire,

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

39- Bilan annuel 2021 des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO)
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Police Municipale

40- Recensement 2023 : rémunération des agents recenseurs
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service carrière – rémunération

41- Création d’un emploi permanent : responsable du pôle interventions sur voirie
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service emploi-formation

42- Création d’un emploi non permanent pour la formation des agents municipaux aux outils numériques
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – Service organisation et projets

43- Établissement Public Administratif de gestion des Centres Sociaux d’Arles (EPACSA) – rapports annuels d’activité 2019 – 2020 – 2021
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

44- Établissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles (EPARCA) – rapport annuel – exercice 2020
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Assemblées

45- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles 2020-2023 – rapports annuels technique et financier – exercice 2021
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Assemblées

46- Convention de mise à disposition de moyens et de prestation de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et le Syndicat Mixte Interrégional d’Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)
Rapporteur : Sandrine Cochet
Service : DSI

COMPTE RENDU DE GESTION

47- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES