Le conseil municipal du jeudi 14 décembre 2023 en direct

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 14 décembre 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

Voici l’ordre du jour de la séance :

VIE DE LA CITÉ

1- Projet Éducatif De Territoire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

2- Attribution de subventions pour les classes découverte – année 2023-2024
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

3- Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Rapporteur : Erick Souque
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

4- Convention de reprise des activités postales au sein de la mairie annexe du Sambuc
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Direction relations aux usagers

5- Musée Réattu – nouvelles références boutique
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

6- Musee Réattu – reconduction d’un dépôt d’œuvre
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

7- Comité des Œuvres Sociales : attribution de la subvention 2024 du budget principal de la ville d’Arles et des budgets annexes dans le cadre d’une convention pluriannuelle
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : Vie associative

FINANCES

8- Vote par anticipation des opérations d’investissement au budget principal – exercice 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

9- Acompte sur subvention aux établissements publics exercice 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

10- Remises gracieuses de redevances d’occupation du domaine public – réaménagement quartier Cavalerie – complément
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction cadre de vie

11- Tarification des prestations logistiques et techniques de la ville
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction des évènements

12- Tournage de films et prises de vue photographique – fixation des redevances
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

13- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des école privées Saint Etienne et Saint Vincent de Paul pour l’exercice 2023/2024
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Écoles

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

14- Saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) – Construction d’un bâtiment à usage commercial
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Urbanisme

15- Églises de Camargue – Constatation et reconnaissance de propriété – modification de deux délibérations adoptées en 2012
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

16- Réseau de chaleur renouvelable – candidature à l’appel à projet « 1 Ville 1 Réseau »
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Études et travaux

17- Réalisation d’une étude de bilan des émissions de gaz à effet de serre
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

18- Contrat d’exploitation des installations de chauffage – éligibilité au dispositif des certificats d’économie d’énergie
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Études et travaux

19- Adhésion de la commune d’Arles à l’agence d’urbanisme du pays d’Aix-Durance
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Urbanisme

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

20- Dérogation au repos dominical – branche alimentaire, commerces assimilés et grandes surfaces – 2024
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Assemblées

21- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service organisation et projets

22- Création d’emplois permanents dans le cadre du plan propreté
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Direction Cadre de Vie

23- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles 2020-2023 – avenant n°5 de prolongation de durée jusqu’au 30 juin 2024
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Juridique

24- Renouvellement des conventions d’adhésion au pôle santé et d’adhésion au Centre  médical du  Centre De Gestion 13
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service organisation et projets

25- Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la commune d’Arles et Cellnex France Infrastructures
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Foncier et immobilier

26- Convention Société Orange / ville d’Arles – dissimulation des réseaux électroniques – Chemin entre les deux gares – Arles
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Voirie

27- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et le Parc Naturel Régional de Camargue
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

28- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et l’Office de Tourisme d’Arles
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

29- Convention de mise à disposition de moyens et de de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et la Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’Arles
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

30- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

31- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et l’École Nationale Supérieure de la Photographie
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

32- Convention de mise à disposition de moyens et de de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et l’Association les Rencontres Internationales de la Photographie
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

33- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et l’Association Suds à Arles
Rapporteur : Denis Bausch
Service : DSI

COMPTE RENDU DE GESTION

34- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES