Voici l’ordre du jour :
OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 22 avril et du 27 mai 2021
VIE DE LA CITÉ
2- Présentation et recommandations de l’Audit ressources humaines et organisationnel
3- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
4- ZAC des Ateliers – approbation des Comptes Rendus Annuels pour la Collectivité (CRAC) – années 2019 et 2020
5- Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – avenant n°7 au traite de concession du 12 juin 2007
6- Convention de gestion du parc des ateliers
7- Modification des statuts de l’Office de Tourisme
8- Rapport d’activité et de fréquentation 2020 de l’Office de Tourisme Arles Camargue
9- Adhésion de la ville d’Arles au CoPaM
10- Convention de partenariat pour la célébration du 40e anniversaire de l’inscription d’Arles sur la liste du patrimoine mondial
11- Musée Réattu – Tarifs boutique et billetterie
12- Convention de financement avec la Caisse des dépôts pour l’appel a projet « Campus connecté »
13- Dispositif des Centres d’Animations Sportives (CAS) pour l’été 2021
14- Reconduction de la carte « pass’sports » pour la saison sportive 2021/2022
15- Gratuité d’accès aux piscines municipales pour les personnes en formation aux métiers de la surveillance aquatique
16- Fixation des tarifs des stages loisirs organisés durant les vacances d’été 2021
FINANCES
17- Fixation des tarifs des droits d’entrée aux spectacles accueillis au théâtre d’Arles ou au théâtre antique pour le lancement de la saison 2021-2022
18- Actualisation des tarifs de l’occupation du domaine public communal 2021
19- Action Cœur de Ville – convention de partenariat avec ENEDIS
20- Restauration des archives communales – demande d’aide financière auprès de la DRAC
21- Numérisation des archives communales – demande d’aide financière auprès de la DRAC
22- Demande de subvention à la DRAC dans le cadre du dispositif « Relançons l’été en spectacles » pour une tournée du spectacle « Sur mon chemin… » de la Compagnie « Qui-Bout ! » dans six crèches de la commune
23- Restauration des tours et des remparts de la Cavalerie – demandes de subventions
24- Contrat de ville – subventions 2021
25- Étude de désimperméabilisation des cours d’écoles – demande de subventions
26- Travaux de proximité 2021 – seconde programmation – Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles
27- Convention entre l’Agence Régionale de Santé (ARS) et la Ville d’Arles concernant le financement du centre de vaccination contre la Covid-19
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
28- Requalification de la RN 113 – demandes de subventions
29- Vente de l’ensemble immobilier « ancienne Ecole Portagnel » à la S.A.S Momentum – modification des délibérations n°2018-0215 du 26 septembre 2018 et n°2019-0052 du 27 mars 2019
30- Acquisition foncière par le conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres d’un terrain situé au lieu-dit Giraud et Tourtoulen – avis de la commune
31- Pont de Crau – élargissement du Chemin de Servannes – acquisition d’un terrain
32- Mas-Thibert – Chemin d’Antignac – régularisation du passage d’une canalisation ENEDIS dans la parcelle communale cadastrée IS 158
33- Albaron – Acquisition de terrains à vocation publique
34- Adhésion de la SEMPA à la Société Anonyme de Coordination des Entreprises Publiques Locales Habitat Aménagement et Coopération des Territoires, dans le cadre de sa mise en conformité avec la loi Évolution du Logement de l’Aménagement et du Numérique, article 81
35- Octroi d’une garantie partielle d’emprunt à 3F Sud, pour le financement de l’opération de logement social intergénérationnel « Résidence Arabelle » rue Barbaroux
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
36- Retrait de la Communauté d’agglomération Terre de Provence du Syndicat Mixte du Vigueirat de la Vallée des Baux (SMVVB)
37- Adhésion à la convention de partenariat de l’UGAP avec le département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix Marseille Provence
38- Précisions sur le mode de calcul de l’indemnité des élus
39- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Développement économique, Commerces et Artisanat
40- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Divers
41- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Traditions et Tauromachie
42- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Agriculture
43- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Patrimoine
44- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Transition écologique, Biodiversité, Espaces naturels
45- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Éducation – Jeunesse
46- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Villages et Quartiers
47- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Culture
48- Attribution de subventions aux associations exercice 2021 – Seniors
49- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Solidarité
50- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Jumelages
51- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Prévention
52- Attribution de subvention aux associations exercice 2021 – Devoir de mémoire
53- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association « Faire Monde » pour l’organisation du Festival Octobre Numérique – exercice 2021- Culture
54- Attribution d’une subvention complémentaire au Tennis Club Raphélois
COMPTE RENDU DE GESTION
55- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
QUESTIONS DIVERSES
