Suivez le conseil municipal du jeudi 6 mars en direct

OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 6 février 2025

VIE DE LA CITÉ
2- Adoption du plan de sécurisation des écoles de la ville d’Arles
3- Vacances arlésiennes – offre municipale été 2025
4- Organisation et tarification de l’accueil périscolaire
5- Offre municipale des activités périscolaires, extrascolaires et de la restauration collective : règlement de fonctionnement
6- Acompte sur subvention 2025 à l’association Les Suds à Arles
7- Attribution de subventions aux associations exercice 2025 – thème sports – 1ère répartition
8- État annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de la ville d’Arles

DÉLIBÉRATIONS BUDGÉTAIRES
9- Comptes de gestions du receveur municipal de l’exercice 2024
10- Compte administratif de l’exercice 2024 du budget principal
11- Compte administratif de l’exercice 2024 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
12- Compte administratif de l’exercice 2024 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
13- Compte administratif de l’exercice 2024 du budget annexe du théâtre municipal
14- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget principal
15- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
16- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
17- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget annexe du théâtre municipal
18- Vote du budget primitif principal de l’exercice 2025
19- Vote des taux d’imposition locaux – exercice 2025
20- Budget primitif de l’exercice 2025 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles
21- Budget primitif de l’exercice 2025 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres
22- Budget primitif de l’exercice 2025 du budget annexe du théâtre municipal
23- Contrats de couverture du risque de taux

FINANCES
24- Prévention de la délinquance 2025 – demandes d’aides financières auprès de l’état (FIPD) et du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
25- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – ville d’Arles travaux de proximité 2025 – première programmation
26- Demande d’aide financière au titre des fonds de concours ACCM pour l’année 2025
27- Demandes de financement auprès de l’état au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2025 et du département des Bouches-du-Rhône à titre d’aides exceptionnelles
28- Demande de financement auprès de la DRAC PACA, de la Région sud et du Département des Bouches-du-Rhône concernant les opérations 2025 relatives à la culture et au patrimoine

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
29- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – approbation de la concession avec la SPL Agate et ACCM
30- Bilan des cessions et acquisitions de l’année 2024
31- Raphèle – voie communale n°58 dite de Bellombre – acquisition de terrains pour l’aménagement d’une piste cyclable

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
32- Convention cadre de création d’un service commun entre la Communauté d’Agglomération ACCM et la ville d’Arles
33- Convention de mise à disposition d’un agent entre la ville d’Arles et l’Établissement Public d’Administration des Centres Sociaux d’Arles (EPACSA)
34- Communication du rapport annuel 2024 du médiateur

COMPTE RENDU DE GESTION
35- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS ORALES