Politique, Vie locale

Suivez le conseil municipal du 19 décembre 2024 en direct

Publié par Romain Vauzelle le mercredi 18 décembre 2024

Le conseil municipal d’Arles se réunit ce jeudi 19 décembre 2024 à partir de 17h. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 7 novembre 2024

 Rapporteur : Monsieur le Maire

 Service : Assemblées

VOEUX ET MOTIONS

2- Motion de soutien au Symadrem : Plan Rhône – CPIER 2024/2027 – Travaux de renforcement et de décorsetage limité des digues du Petit Rhône 1ère priorité

 Rapporteur : Monsieur le Maire

 Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

3- Création d’un Conseil municipal des jeunes

 Rapporteur : Monsieur le Maire

 Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

4- Classes découvertes – aide financière pour les établissements scolaires pour l’année 2024-2025

 Rapporteur : Frédéric Imbert

 Service : Écoles

5- Arles Ville ambassadrice du don d’organes : signature de la charte

 Rapporteur : Paule Birot-Valon

 Service : Service Communal d’Hygiène et de la Santé

6- Campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humain dans les collèges – avenant à la convention

 Rapporteur : Paule Birot-Valon

 Service : Service Communal d’Hygiène et de la Santé

7- Don de vaccins au syndicat général des pharmaciens des Bouches-du-Rhône et à la ville de Salon-de-Provence

 Rapporteur : Paule Birot-Valon

 Service : Service Communal d’Hygiène et de la Santé

8- Lutte contre les dépôts sauvages des déchets – utilisation de dispositifs de surveillance

 Rapporteur : Mandy Graillon

 Service : Police Municipale

9- Attribution d’une subvention exceptionnelle – association culturelle du passage du Méjean – exercice 2024

 Rapporteur : Claire de Causans

 Service : Vie associative

10- Attribution d’une subvention exceptionnelle – thème devoir de mémoire

 Rapporteur : Guy Rouvière

 Service : Vie associative

11- Versement d’un acompte sur la subvention 2025 pour le Volley Ball Arlésien

 Rapporteur : Claire de Causans

 Service : Direction des sports

FINANCES

12- Décision modificative n°1 du budget principal

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Finances

13- Décision modificative n°1 du budget annexe du théâtre municipal d’Arles

 Rapporteur : Claire de Causans

 Service : Finances

14- Vote par anticipation des opérations d’investissement au budget principal – exercice 2025

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Finances

15- Donation de bijoux pour la Reine d’Arles

 Rapporteur : Mandy Graillon

 Service : Patrimoine

16- Restauration de deux reliquaires conservés dans l’église de la Major – mécénat de l’association des Amis de Saint Trophime

 Rapporteur : Sophie Aspord

 Service : Patrimoine

17- Actualisation des tarifs applicables aux droits de places, aux occupations du domaine public et aux droits de voirie pour l’année 2025

 Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

 Service : Relations usagers et occupation du domaine public

18- Actualisation des tarifs de stationnement au parking du centre d’Arles pour l’année 2025

 Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

 Service : Stationnement payant hors voirie

19- Tarification des mises à dispositions des biens communaux pour l’organisation de bodegas pour l’année 2025

 Rapporteur : Mandy Graillon

 Service : Direction des évènements

20- Actualisation des tarifs d’entrée des six monuments et des musées du territoire arlésien pour l’année 2025

 Rapporteur : Sophie Aspord

 Service : Patrimoine

21- Actualisation des tarifs de la restauration collective pour l’année 2025

 Rapporteur : Frédéric Imbert

 Service : Direction de la restauration collective

22- Actualisation des tarifs des prestations logistiques et techniques de la ville pour l’année 2025

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Direction des événements

23- Actualisation des tarifs des tournages de films et prises de vue photographique pour l’année 2025

 Rapporteur : Claire de Causans

 Service : Culture

24- Actualisation des tarifs des installations et des prestations sportives municipales pour l’année 2025

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Direction des sports

25- Actualisation des tarifs des concessions funéraires dans les cimetières communaux pour l’année 2025

 Rapporteur : Guy Rouvière

 Service : Population

26- Actualisation des tarifs du service des pompes funèbres pour l’année 2025

 Rapporteur : Michel Navarro

 Service : Pompes funèbres

27- Actualisation des tarifs concernant la capture d’animaux divagants pour l’année 2025

 Rapporteur : Cécile Pando

 Service : Service Communal d’Hygiène et de la Santé

28- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2024/2025 OGEC St Etienne et St Vincent de Paul

 Rapporteur : Frédéric Imbert

 Service : Écoles

29- Acquisition en VEFA de 19 logements résidence “Hélianthe” – octroi d’une garantie d’emprunt partielle à UNICIL

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Grands projets et planification territoriale

30- Acompte sur subvention aux établissements publics – exercice 2025

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Finances

31- Collecte des déchets ménagers et assimilés, verre et textile : installation de colonnes aériennes de collecte – occupation du domaine public à titre gracieux

 Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

 Service : Relations usagers et occupation du domaine public

32- Réaménagement avenue Victor Hugo – remises gracieuses de redevances d’occupation du domaine public

 Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

 Service : Relations usagers et occupation du domaine public

33- Annulation de la nuit de l’année organisée par les Rencontres Internationales de la Photographie – remise gracieuse de la redevance d’occupation du domaine public

 Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

 Service : Relations usagers et occupation du domaine public

34- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule

 Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

 Service : Police Municipale

35- Remise gracieuse exceptionnelle d’un titre de recette au guichet famille

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Animation

36- Convention cadre de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Finances

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

37- Plan de sauvegarde et de mise en valeur du site patrimonial remarquable d’Arles – modification n°1

 Rapporteur : Sophie Aspord

 Service : Urbanisme réglementaire

38- Approbation de la proposition de délimitation de la zone tampon des biens inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO

 Rapporteur : Sophie Aspord

 Service : Urbanisme réglementaire

39- Démoustication : participation financière 2023 – Entente Interdépartementale de Démoustication (EID)

 Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

 Service : Grands projets et planification territoriale

40- Trébon : dénomination de l’impasse des cantonniers

 Rapporteur : Erick Souque

 Service : Foncier et immobilier

41- Trinquetaille – résidence le Galliéni – classement dans le domaine public communal de plusieurs parcelles

 Rapporteur : Sébastien Abonnneau

 Service : Foncier et immobilier

42- Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine privé de la commune

 Rapporteur : Sophie Aspord

 Service : Foncier et immobilier

43- Cimetière des Neuf Collines – Chemin de Truchet – acquisition des terrains nécessaires à l’aménagement de l’accès au cimetière

 Rapporteur : Sophie Aspord

 Service : Foncier et immobilier

44-Instauration du régime d’autorisation préalable de mise en location (dit permis de louer) de l’Opération

Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) d’Arles

 Rapporteur : Sylvie Petetin

 Service : Grands projets et planification territoriale

45- Dispositif d’aides aux façades, devantures et enseignes commerciales – attribution de subventions

 Rapporteur : Sophie Aspord

 Service : Urbanisme réglementaire

46- Modification des statuts du Territoire d’Énergie – Syndicat Mixte d’Énergie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED13)

 Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

 Service : Grands travaux

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

47- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal de la ville d’Arles

 Rapporteur : Monsieur le Maire

 Service : Assemblées

48- Dérogation au repos dominical – branche alimentaire, commerces assimilés et grandes surfaces – 2025

 Rapporteur : Jean-Michel Jalabert

 Service : Assemblées

49- Communication du Rapport Social Unique – année 2023

 Rapporteur : Claudine Pozzi