Le conseil municipal du jeudi 9 mars en direct vidéo

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 9 mars 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

1- Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 15 décembre 2022 et 26 janvier 2023

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

DÉLIBÉRATIONS BUDGÉTAIRES

2- Comptes de gestion du receveur municipal de l’exercice 2022

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

3- Compte administratif de l’exercice 2022 du Budget Principal

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

4- Compte administratif de l’exercice 2022 du budget annexe du Stationnement payant hors voirie d’Arles

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

5- Compte administratif de l’exercice 2022 du budget annexe du Théâtre municipal

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances

6- Compte administratif de l’exercice 2022 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances

7- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022 du Budget Principal

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

8- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022 du budget annexe du Stationnement payant hors voirie d’Arles

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

9- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022 du budget annexe du Théâtre municipal

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

10- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

11- Vote des taux d’imposition locaux – exercice 2023

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Finances

12- Vote du budget primitif principal de l’exercice 2023

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

13- Budget primitif de l’exercice 2023 du budget annexe du Stationnement payant hors voirie d’Arles

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Finances

14- Budget primitif de l’exercice 2023 du budget annexe du Théâtre municipal

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Finances

15- Budget primitif de l’exercice 2023 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

Rapporteur : Michel Navarro
Service : Finances

16- Approbation du budget primitif principal de l’exercice 2023 de l’Office municipal de tourisme d’Arles

Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances

VIE DE LA CITÉ

17- Accueil d’une étape du relais de la flamme olympique

Rapporteur : Sybille Laugier-Sérisanis
Service : Direction des Sports

18- Vente de cartes postales illustrant chacun des six monuments historiques de la ville inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

19- Adhésion de la ville et désignation de son représentant – Association des Communes Pastorales de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Assemblées

20 – Conseil de quartier (village) de Mas Thibert – ajout d’un membre dans le collège des acteurs locaux

Rapporteur : Michel Navarro
Service : Assemblées

FINANCES

21- Contrats de couverture du risque de taux

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

22- Travaux d’entretien et d’urgence des monuments historiques – programmation 2023 – Demandes de financement

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Finances

23- Demandes de financement auprès de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023

Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis
Service : Finances

24- Prévention de la délinquance 2023 : demandes de financement auprès de l’État et du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances

25- Travaux de proximité 2023 – deuxième programmation

Rapporteur : Antoine Parra
Service : Finances

26- Musée Réattu – Actions 2023 : demande de financement à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

27- Musée Réattu : tarifs de la programmation culturelle et d’ouvrages boutique

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

28- Numérisation des archives communales – demande d’aide financière auprès de la DRAC

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives

29- Restauration des archives communales – demande d’aide financière auprès du Département

Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives

30- Actualisation des tarifs de voirie et interventions sur voirie – exercice 2023

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Direction cadre de vie

31- Attribution de subventions aux associations – exercice 2023 – Sports

Rapporteur : Sybille Laugier-Sérisanis
Service : Direction des Sports

32- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2023 – Thème traditions et Tauromachie

Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Vie associative

33- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2023 – Thème transition écologique, biodiversité et espaces naturels

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Vie associative

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

34- Acquisition d’un local en copropriété situé 5 place Franklin Roosevelt à Arles

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

35- Camargue – cession du chemin rural n°20 dit de Pomel

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

36- Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières décidées par la commune d’Arles en 2022

Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

ADMINISTRATION GENERALE

37- Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale : modification d’un délégué du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

38- Comité syndical du Syndicat Mixte d’Énergie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) – modification de la composition

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

39- Commission taurine extra-municipale : modification de la composition

Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Assemblées

40- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’un véhicule

Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Police municipale

41- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2022

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Assemblées

42- Communication du rapport annuel 2022 du Médiateur

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

43- Constitution d’un groupement de commandes cadre Ville d’Arles / Ville d’Avignon pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires – signature de la convention et des marchés publics

Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Achat public

44- Création d’un emploi permanent : chargé(e) de relations avec les publics et de communication (théâtre)

Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – emploi – formation

45- Création d’un emploi permanent : responsable du pôle marchés hebdomadaires d’approvisionnement

Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – organisation et projets

46- Création d’un emploi permanent : chargé(e) de coopération de la Convention Territoriale Globale

Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – emploi – formation

47- Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – organisation et projets

COMPTE RENDU DE GESTION

48- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES