Le conseil municipal du jeudi 1er février 2024

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption des procès-verbaux des conseils municipaux du vendredi 24 novembre 2023 et du jeudi 14
décembre 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ
2- Présentation du rapport de Développement Durable de la commune d’Arles 2023
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

3- Communication du Rapport Social Unique année 2022
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Service emploi – formation

4- Mise en œuvre de la durée légale du temps de travail
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Rémunération

5- Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Finances

6- Demande de renouvellement du classement de l’Office de Tourisme
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Juridique

7- Contrat local d’accompagnement à la scolarité – convention avec la CAF
Rapporteur : Erick Souque
Service : Écoles

8- Challenge cube école, climat et usage
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

9- École Émile Loubet : don de panneaux acoustiques
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Écoles

10- Attribution du prix au major de la licence de droit de l’antenne universitaire
Rapporteur : Silvère Bastien
Service : Enseignement supérieur

11- Attribution de subvention pour une classe découverte – année scolaire 2023-2024
Rapporteur : Gérard Quaix
Service : Écoles

12- Tournage de films et prises de vue photographique – fixation des redevances – abrogation de la
délibération n°DEL-2023-0312 du 14 décembre 2023
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

13- Approbation du Plan de Gestion Interrégional (PGI) du bien culturel “Chemins de Saint-Jacques-de-
Compostelle en France” inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

14- Convention ville d’art et d’histoire – projets 2024 – demande de subvention au titre de la valorisation
du patrimoine arlésien
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

15- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2024 – thème transition écologique,
biodiversité et espaces naturels
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Direction de l’aménagement et du territoire

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

16- Dispositif aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence – demande d’aide financière
au Conseil Départemental
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme réglementaire

17- Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier ex caserne des pompiers
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : Foncier et immobilier

18- Désaffectation et déclassement de parcelles au sein de la ZAC du Plan du Bourg
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Foncier et immobilier

19- Incorporation dans le domaine public communal de deux trottoirs situés aux abords de la Résidence
Couleurs du Sud – Trébon – Chemin des Moines
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

20- Enfouissement d’une canalisation dans des parcelles communales – Convention Commune/Enedis –
Plan du Bourg
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

21- Enfouissement de deux canalisations dans une parcelle communale – convention Commune/Enedis –
Quartier de la Montcaldette
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

22- Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la commune d’Arles et Cellnex France
Infrastructures
Rapporteur : Denis Bausch
Service : Foncier et immobilier

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23- Participation à la protection sociale complémentaire risque « Santé » – mise en œuvre de la
convention – avenant n°1
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Rémunération

REPRÉSENTATIONS

24- Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Arles : renouvellement
des administrateurs délégués du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

25- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – modification d’un délégué du
Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

26- Conseil d’Administration de la Société Publique Locale du Pays d’Arles (SPLPA) : modification d’un
délégué du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

27- Conseil d’école des écoles maternelles et élémentaires – modification des représentants du Conseil
municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

28- Conseil d’Administration de l’Établissement Public Administratif des Centres Sociaux de la ville
d’Arles (EPACSA) : modification d’un délégué du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

29- Syndicat mixte du Parc Naturel Régional de Camargue (PNRC) – modification d’un délégué au sein
du Comite Syndical
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

30- Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône (SMTDR) – modification d’un délégué du Conseil
municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

COMPTE RENDU DE GESTION

31- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES