Vie locale

Le conseil municipal du 26 janvier 2023 en direct vidéo

Publié par Romain Vauzelle le jeudi 26 janvier 2023

Le conseil municipal d’Arles se réunit jeudi 26 janvier 2023 à 17 heures. Vous pouvez suivre la séance en direct vidéo ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

VIE DE LA CITÉ

1- Rapport Développement Durable 2022

– Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
– Service : Mission développement durable

2- Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2023

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Finances

3- Travaux de proximité 2023 – 1ère programmation

– Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
– Service : Finances

4- Composition du conseil de quartier (village) de Pont de Crau

– Rapporteur : Michel Navarro
– Service : Assemblées

5- Composition du conseil de quartier (village) de Moules

– Rapporteur : Michel Navarro
– Service : Assemblées

6- Composition du conseil de quartier (village) de Mas-Thibert

– Rapporteur : Michel Navarro
– Service : Assemblées

7- Composition du conseil de quartier Arles centre

– Rapporteur : Michel Navarro
– Service : Assemblées

8- Composition du conseil de quartier Arles périphérie

– Rapporteur : Michel Navarro
– Service : Assemblées

9- Composition du conseil de quartier Territoires de Camargue

– Rapporteur : Michel Navarro
– Service : Assemblées

10- Actualisation de la carte scolaire – rentrée 2023

– Rapporteur : Frédéric Imbert
– Service : Écoles

11- Organisation du salon Arlescampus

– Rapporteur : Frédéric Imbert
– Service : Enseignement supérieur

12- Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville d’Arles et les Amis des Marais du Vigueirat

– Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
– Service : Mission développement durable

13- Attribution d’une subvention exceptionnelle – Union des Clubs Taurins de France

– Rapporteur : Emmanuel Lescot
– Service : Direction des événements

FINANCES

14- Actualisation des tarifs d’entrée des monuments de la ville d’Arles et du Musée Réattu

– Rapporteur : Sophie Aspord
– Service : Patrimoine

15- Fixation des prix unitaires de la restauration

– Rapporteur : Frédéric Imbert
– Service : Finances

16- Actualisation des tarifs des installations et des prestations sportives municipales

– Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
– Service : Direction des sports

17- Tarification des mises à disposition des biens communaux pour une durée inférieure à 6 mois

– Rapporteur : Sylvie Petetin
– Service : Finances

18- Tarification des mises à disposition des biens communaux pour une durée supérieure ou égale à 6 mois

– Rapporteur : Sylvie Petetin
– Service : Foncier et immobilier

19- Déclassement des ouvrages boutique – Musée Réattu

– Rapporteur : Claire de Causans
– Service : Musée Réattu

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

20- Lancement d’une étude de redéfinition de la zone tampon UNESCO et de mise à jour du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)

– Rapporteur : Sophie Aspord
– Service : Urbanisme

21- Avis de la municipalité sur la demande d’autorisation environnementale relative au projet de plan de prévention des risques technologiques dit « Fos Ouest »

– Rapporteur : Pierre Raviol
– Service : SCHS et risques majeurs

22- Avis de la commune sur le projet d’extension de la Réserve Naturelle Nationale (RNN) des Coussouls de Crau

– Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
– Service : Mission développement durable

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23- Délégations données au Maire par le Conseil Municipal – application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – abrogation de la délibération DEL-2021-0195 du 4 novembre 2021

– Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
– Service : Assemblées

24- Commission paritaire communale des marchés forains – modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

25- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – modification des membres

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

26- Copropriétés de la ville d’Arles – modification d’un représentant du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

27- Commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale – modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

28- Conseil d’école des écoles maternelles et élémentaires – modification des représentants du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

29- Conseil d’Administration de l’Établissement Public Administratif des Centres Sociaux de la ville d’Arles (EPACSA) : modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

30- Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône (SMTDR) : modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

31- Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) : modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

32- Conseil d’administration de Société Publique Locale du Pays d’Arles (SPLPA) : modification d’un délégué du conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

33- Conseil Pédagogique de l’Institut de Formation en soins Infirmiers : modification du délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

34- Conseil d’Administration de l’Association des Amis des Marais du Vigueirat – modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

35- Association Départementale des communes forestières : modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

36- Comité de pilotage du Plan Climat Énergie Territorial du Pays d’Arles (PCET) : modification d’un délégué du Conseil municipal

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

37- Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Camargue – modification des statuts du Parc et de la composition du Comité Syndical

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées

38- Convention de prestations de services entre la ville d’Arles et la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) pour des missions d’hydrocurage des réseaux pluviaux urbains

– Rapporteur : Mandy Graillon
– Service : Direction cadre de vie

39- Organisation de spectacles taurins et traditionnels dans les arènes d’Arles 2024-2028 – choix du mode de gestion

– Rapporteur : Emmanuel Lescot
– Service : Assemblées

40- Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – rapport d’activité annuel 2021

– Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
– Service : Voirie

41- Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (G.R.D.F.) – rapport annuel exercice 2021

– Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
– Service : Étude et travaux

42- Régie municipale des pompes funèbres – rapport annuel exercice 2021

– Rapporteur : Michel Navarro
– Service : Pompes funèbres

COMPTE RENDU DE GESTION

43- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

– Rapporteur : Monsieur le Maire
– Service : Assemblées