Le conseil municipal du 6 février 2025

Les délibérations

Retrouvez les délibérations du conseil municipal du 6 février 2025.

La séance en vidéo

L’ordre du jour

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 19 décembre 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Présentation du Rapport Développement Durable 2024 de la commune d’Arles
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Mission développement durable

3- Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Finances

4- Attribution du prix au major de la licence de droit de l’antenne universitaire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Enseignement supérieur

5- Convention avec le pôle national Cirque ARCHAOS – demande d’apport en coréalisation au titre de la programmation du spectacle « TRILOKIA » au théâtre municipal
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Théâtre

6- Don de documents photographiques de Charles Farine aux archives communales de la ville d’Arles
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Archives

FINANCES

7- Arles se livre : vente de livres publiés par la Ville à l’issue des résidences d’auteurs organisées chaque année
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

8- Comité des Œuvres Sociales (COS) : liquidation de la subvention 2023 et avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2023-2025 entre la ville d’Arles (budget principal et budgets annexes pompes funèbres et stationnement payant hors voirie) et le COS – attribution de la subvention 2025
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Vie associative

9- Acomptes sur subvention à trois associations pour l’année 2025 – thèmes Culture et Patrimoine
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

10- Remboursement de frais occasionnés par la fourrière de plusieurs véhicules
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Police municipale

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

11- Désaffectation et déclassement de l’ancienne école de Saliers
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
Service : Foncier et immobilier

12- Mas-Thibert : dénomination d’une rue
Rapporteur : Antoine Parra
Service : Foncier et immobilier

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

13- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : DRH – Emploi formation

COMPTE RENDU DE GESTION

14- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES