Voici l’ordre du jour de la séance, à suivre en direct à partir de 17h :
OUVERTURE DE LA SÉANCE
1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025
Rapporteur : Monsieur le Maire
VIE DE LA CITÉ
2- Avis d’ouverture d’une micro-crèche O’CaribOO
Rapporteur : Laure Toeschi
3- Cellule Communale de veille éducative – convention partenariale de pilotage et de fonctionnement
Rapporteur : Silvère Bastien
4- Évitement scolaire : échange de données entre la Ville, la CAF et la MSA
Rapporteur : Silvère Bastien
5- Arles Campus : organisation du salon des formations et des études supérieures – demande de financements
Rapporteur : Silvère Bastien
6- Convention cadre de partenariat 2025-2026 – Groupe ADDAP13 – Mairie d’Arles – EPACSA
Rapporteur : Erick Souque
7- Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact de la poste au sein de la mairie annexe du Sambuc
Rapporteur : Michel Navarro
8- NPNRU Barriol : approbation de la charte de relogement et convention inter-bailleurs
Rapporteur : Sylvie Petetin
9- Quartier Barriol : réhabilitation et extension du centre social Christian Chèze et de la crèche La Poule Rousse – organisation d’un jury de concours de maîtrise d’œuvre
Rapporteur : Monsieur le Maire
10- Développement de l’éducation artistique et culturelle : convention de préfiguration de partenariat entre la ville d’Arles, la direction des affaires culturelles et l’académie d’Aix-Marseille
Rapporteur : Claire de Causans
11- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Parc Naturel Régional de Camargue et au Parc Naturel Régional des Alpilles pour le programme d’actions ponctuelles 2025
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
12- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème traditions et tauromachie – 3ème répartition
Rapporteur : Mandy Graillon
13- Attribution de subvention aux associations exercice 2025 – thème villages et quartiers – 3ème répartition
Rapporteur : Gérard Quaix
14- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association exercice 2025 – thème transition écologique
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
15- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association exercice 2025 – thème solidarité
Rapporteur : Erick Souque
16- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association exercice 2025 – thème traditions et tauromachie
Rapporteur : Mandy Graillon
17- Remboursement d’une subvention attribuée à une association – thème villages et quartiers
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
FINANCES
18- “Calend’Arles 2025” – tarification des emplacements du marché de noël
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
19- “Calend’Arles 2025” – modalités de stationnement
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
20- Actualisation des tarifs 2026 du stationnement payant sur voirie et du règlement d’attribution des abonnements sur voirie
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
21- Actualisation des tarifs 2026 du parking du centre – régie du stationnement payant hors voirie d’Arles
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
22- Vente de véhicules et engins réformés
Rapporteur : Sylvie Petetin
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
23- Déclassement et conditions de cessions foncières des Minimes au groupement REDMAN / VESTIA, lauréat de l’Appel à Manifestations d’Intérêt « Cité de l’image »
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
24- Déclassement de l’ancien collège Frédéric Mistral
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
25- Cession de l’ancien Collège Frédéric Mistral
Rapporteur : Jean-Michel Jalabert
26- Site gare maritime : approbation de la convention d’intervention foncière tripartite avec l’Établissement Public Foncier PACA, la Communauté d’Agglomération ACCM et la commune d’Arles
Rapporteur : Sophie Aspord
27- Protocole partenarial entre la ville d’Arles et SNCF immobilier
Rapporteur : Sophie Aspord
28- Pont de Crau – chemin de Falet – réhabilitation du canal de la haute Crau – convention d’emprise temporaire de travaux
Rapporteur : Pierre Raviol
29- Dénomination du passage Louis Gautier
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
30- Amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain « Arles cœur de ville » : octroi de subvention
Rapporteur : Sylvie Petetin
31- Dispositif d’aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence – modification de la délibération 2024-0172 du 9 juillet 2024 et de son annexe
Rapporteur : Sophie Aspord
32- Aides aux façades, devantures et enseignes commerciales : attribution des subventions
Rapporteur : Sophie Aspord
33- Avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2024-2025 entre la commune d’Arles et l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix (AUPA)
Rapporteur : Sophie Aspord
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
34- Indemnisation de la commune d’Arles dans le cadre de la perte de son droit de propriété – Centre commercial Fourchon – convention Arles / ACCM
Rapporteur : Monsieur le Maire
35- Opérations de recensement de la population pour l’année 2026
Rapporteur : Michel Navarro
36- Remboursement des frais de déplacement des agents
Rapporteur : Aurore Guibaud
37- Création d’emplois permanents
Rapporteur : Aurore Guibaud
38- Constitution d’un groupement de commandes cadre – Ville d’Arles / ACCM pour l’élaboration d’un schéma directeur intercommunal de gestion des eaux pluviales
Rapporteur : Pierre Raviol
39- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et le Centre Hospitalier d’Arles Joseph Imbert – renouvellement
Rapporteur : Denis Bausch
40- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles et l’association pour la promotion de la traduction littéraire (Atlas) / Collège International des Traducteurs Littéraires (CITL) – renouvellement
Rapporteur : Denis Bausch
41- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la ville d’Arles et l’association pour l’éducation à l’environnement et à la citoyenneté du pays d’Arles (AEEC du pays d’Arles / CPIE Rhône pays d’Arles) – renouvellement
Rapporteur : Denis Bausch
42- Convention de mise à disposition de moyens et prestations de services informatiques et téléphoniques entre la ville d’Arles et le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du pays d’Arles – renouvellement
Rapporteur : Denis Bausch
43- Convention de mise à disposition de moyens et de prestations de services informatiques et téléphoniques entre la ville d’Arles et le Centre Communal d’Actions Sociales de la ville d’Arles – renouvellement
Rapporteur : Denis Bausch
44- Conseil National des Villes et Pays d’Arts et d’Histoire : désignation d’un représentant du Conseil municipal
Rapporteur : Monsieur le Maire
45- Commission communale d’aménagement foncier : désignation des représentants de la commune d’Arles
Rapporteur : Monsieur le Maire
46- Conseil d’exploitation de la régie municipale des pompes funèbres – modification de la composition
Rapporteur : Monsieur le Maire
47- Conseil pédagogique de l’institut de formation en soins infirmiers : modification de la composition
Rapporteur : Monsieur le Maire
48- Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette : approbation du rapport d’activité 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
COMPTE RENDU DE GESTION
49- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
QUESTIONS ORALES
