Le conseil municipal du jeudi 7 novembre 2024 en direct

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024 

VIE DE LA CITÉ

2- “Calend’Arles 2024” – tarification des emplacements du marché de Noël 

3- « Calend’Arles 2024 » – stationnement

4- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations – exercice 2024 

5- Arles Campus : organisation du salon des formations et des études supérieures – demande de financements

6- Développement des bibliothèques carcérales : convention de partenariat avec l’agence régionale du livre et le service pénitentiaire d’insertion et de probation des Bouches-du-Rhône 

7- Convention avec l’office artistique de la région aquitaine – demande d’aide financière au titre de la programmation du spectacle “Trilokia” au Théâtre municipal 

8- Équipement sportif départemental du Collège Frédéric Mistral : modification des modalités d’utilisation 

9- Dénomination du gymnase de Salin de Giraud 

FINANCES

10- Actualisation des tarifs et du règlement d’attribution du stationnement payant sur voirie pour l’année 2025

11- Actualisation et fixation de nouveaux tarifs pour la boutique du Musée Réattu 

12- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière de trois véhicules

13- Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget principal

14- Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

15- Provisions et reprises de provisions du budget annexe du stationnement payant hors voirie

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

16- Chabourlet – acquisition d’un terrain pour l’aménagement d’un trottoir 

17- Trinquetaille – acquisition d’un terrain pour l’aménagement d’un trottoir 

18- Pont de Crau – élargissement du chemin de Servannes – acquisition de terrains

19- Crau – cession d’un tronçon de la voie communale n°48 dite Draille de Péluque

20- Digue du Rhône rive gauche – convention de superposition d’affectation entre le Symadrem, l’État, le SICAS et la commune d’Arles

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

21- Opérations de recensement de la population et enquête familles

22- Création d’emplois permanents

23- Information sur une demande de protection fonctionnelle de Madame Sophie Aspord, Adjointe au Maire

24- Communauté d’Agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette : Approbation des rapports d’activité 2022 et 2023

COMPTE RENDU DE GESTION

25- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS ORALES