Le conseil municipal du 11 juin 2026 en direct

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ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption des procès-verbaux des Conseils municipaux des jeudis 9 et 23 avril 2026

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Avis défavorable sur la déclaration d’utilité publique relative au projet de création d’une ligne électrique aérienne à 2 circuits 400 000 volts entre Feuillane et Jonquières-Saint-Vincent

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Grands projets et planification territoriale

3- Mise en œuvre de la démocratie participative : redéfinition du périmètre des quartiers de la ville d’Arles, création des conseils de quartiers et confirmation de la création de quatre postes d’adjoints de quartiers

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : Assemblées

4- Élection des adjoints de quartiers suite à la redéfinition des périmètres des quartiers de la ville d’Arles

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

5- Modification des statuts de l’Établissement Public Administratif des Centres Sociaux de la ville d’Arles (EPACSA)

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

6- Offre municipale des activités périscolaires, extrascolaires et de la restauration collective : règlement de fonctionnement

Rapporteur : Silvère Bastien

Service : Écoles

7- Travaux de sécurisation du mur séparant le théâtre antique de propriétés privées mitoyennes et conventions de mandat de maîtrise d’ouvrage

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Juridique

8- Office de tourisme d’Arles – approbation du Compte Financier Unique de l’exercice 2025 et présentation du rapport d’activité et de fréquentation 2025

Rapporteur : Sébastien Abonneau

Service : Assemblées

9- Attribution d’une participation exceptionnelle au Symadrem pour la réalisation de travaux d’entretien sur la digue à la mer

Rapporteur : Pierre Raviol

Service : Finances

10- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème culture – 2ème répartition

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Culture

11- Attribution de subvention aux associations exercice 2026 – thème solidarité – 2ème répartition

Rapporteur : Martine Gournès

Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

FINANCES

12- Restauration du Pont de Langlois (pont Van Gogh) – lancement d’une campagne de mobilisation du mécénat populaire avec la Fondation du patrimoine

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Finances

13- Restauration des 2 lustres de la chapelle de la Vierge à l’église St Trophime – mécénat avec l’association les Amis de Saint-Trophime

 Rapporteur : Claire de Causans

Service : Patrimoine

14- Musée Réattu : achats et dons d’œuvres – demande de financements

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Musée Réattu

15- Prévention de la délinquance – appel à projet MILDECA 2026

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : Finances

16- Société Publique Locale Énergies de Provence – approbation de l’entrée de la ville d’Arles au capital

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Finances

17- Signature d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la ville d’Arles et la société des Transports Rachet

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Urbanisme réglementaire

18- Signature d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la commune d’Arles et la société SAGEC MÉDITERRANÉE

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Urbanisme réglementaire

19- Demandes de financement auprès de l’État au titre des fonds vert « Ingénierie » 2026

Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

Service : Finances

20- Calend’Arles 2026 – tarification des emplacements du marché de Noël

Rapporteur : Sibylle Laugier-Sérisanis

Service : Direction des évènements

21- Actualisation des tarifs 2027 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Direction de l’aménagement du territoire

22- Actualisation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027

Rapporteur : Sébastien Abonneau

Service : Finances

23- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2025-2026 des écoles publiques des communes d’Arles, Fourques, Bellegarde et Beaucaire

Rapporteur : Silvère Bastien

Service : Écoles

24- Actualisation des tarifs de la restauration collective à partir de septembre 2026

Rapporteur : Silvère Bastien

Service : Direction de la restauration collective

25- Musée Réattu : deux expositions “Chrisitan Lacroix” du 4 juillet au 4 octobre 2026 – organisation et tarification des nouvelles références boutique et librairie

Rapporteur : Claire de Causans

Service : Musée Réattu

26- Actualisation des tarifs des articles boutique des monuments de la ville d’Arles

 Rapporteur : Claire de Causans

 Service : Patrimoine

27- Actualisation des tarifs de mise à disposition du théâtre municipal à des tiers

 Rapporteur : Claire de Causans

 Service : Théâtre

28- Tarification d’un Escape Game dans les monuments d’Arles

 Rapporteur : Claire de Causans

 Service : Patrimoine

GESTION DOMANIALE

29- Approbation de la convention cadre entre GRDF et la ville pour la pose de compteurs communicants gaz et de

la trame des conventions particulières

 Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet

 Service : Foncier et immobilier

30- Protocole foncier commune d’Arles – Dubis promotion (projet d’acquisition du terrain sis rue Henri Dunant et

cessions de terrains communaux)

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Grands projets et planification territoriale

31- Centre aéré l’Écureuil – approbation de l’avenant à la convention pour la gestion des déchets assimilés soumis à

la redevance spéciale

Rapporteur : Christophe Pachoud

Service : Foncier et immobilier

32- Déclassement du tènement foncier des Minimes

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Foncier et immobilier

33- Cession des lots 1 et 3 dans l’ensemble immobilier en copropriété situé 18 et 24 rue Wilson à Arles

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Foncier et immobilier

34- Cession de parcelles du domaine public au profit du Symadrem dans le cadre des travaux de renforcement des digues du grand Rhône Salin-de-Giraud

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Foncier et immobilier

35- Cession du “Mas Mayen” sis 66 chemin de l’Estivage à Arles et d’un terrain attenant de 2000 m² environ

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Foncier et immobilier

36- NPNRU de Barriol – transfert de biens immobiliers à la SPL AGATE

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : Foncier et immobilier

37- NPNRU de Barriol – convention de mandat avec la SPL AGATE pour la reconfiguration de l’équipement social de Barriol – avenant n°1

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : Études et maintenance

38- NPNRU de Barriol – réhabilitation et extension du Centre Social Christian Chèze et de la crèche la Poule Rousse – choix des lauréats du concours de maîtrise d’œuvre et autorisation de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : Études et maintenance

39- Convention de superposition d’affectations sur le domaine concédé à la CNR entre l’État, la Ville et le Symadrem sur la digue du site industriel et portuaire d’Arles

Rapporteur : Antoine Parra

Service : Voirie

40- Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, pour le raccordement de la piste cyclable sur la VC 33 chemin de Fourchon

Rapporteur : Antoine Parra

Service : Voirie

41- Convention ponctuelle entre la Ville et l’ASCO de Corrège Major pour des travaux en commun sur ouvrage mixte chemin des Avergues

Rapporteur : Pierre Raviol

Service : Voirie

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

42- Communication du rapport du médiateur – année 2025

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

43- Convention de mise à disposition de moyens techniques municipaux au CCAS d’Arles

 Rapporteur : Martine Gournès

 Service : Études et maintenance

44- Recrutement d’un médecin vacataire pour le centre de vaccination internationale

 Rapporteur : Erick Souque

 Service : DRH – Organisation et prospectives RH

45- Mise en place du réseau de formateurs internes occasionnels

Rapporteur : Gilbert Poirier

Service : DRH – Organisation et prospectives RH

46- Renouvellement de la convention Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans le Fonction Publique

(FIPHFP) 2026-2029

Rapporteur : Gilbert Poirier

Service : DRH – Développement des compétences et qualité de vie au travail

47- Création d’emplois permanents et recrutements

Rapporteur : Gilbert Poirier

Service : DRH – Organisation et prospectives RH

48- Commission Consultative des Services Publics Locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année

Rapporteur : Sylvie Petetin

Service : Assemblées

REPRÉSENTATIONS

49- Désignation des représentants des usagers au Conseil d’Administration de l’Établissement Public Administratif

des Centres Sociaux de la ville d’Arles (EPACSA)

Rapporteur : Mandy Graillon

Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

50- Conseil d’exploitation de la régie municipale des pompes funèbres : désignation des personnalités qualifiées

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

51- Conseil d’exploitation de la régie du stationnement payant hors voirie d’Arles : désignation des personnalitésqualifiées

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

52- Commission paritaire communale des marchés forains – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

53- Commission taurine extra municipale – désignation du représentant de Monsieur le Maire, président de droit et des délégués du Conseil municipal

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

54- Commission de suivi de site pour les établissements EPC France, Eurenco, Mareva à Saint Martin de Crau – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

55- Commission territoriale Provence-Alpes-Côte d’Azur des voies navigables de France (Subdivision Rhône-Saône) – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

56- Société Publique Locale “Aménagement et Gestion pour l’Avenir du Territoire” (SPL AGATE) – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

57- Agence de coopération interrégionale “les chemins de Saint Jacques de Compostelle” – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

58- Association Nationale Des Élus en charge du Sport (ANDES) – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

59- Association départementale des communes forestières – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

60- Centre Français du Riz – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

61- Association des communes pastorales de la région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur – désignation d’unreprésentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

62- Association Festiv’Arles – maintenance et traditions – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

63- Association pour le fleurissement et l’embellissement du cadre de vie en région Sud Provence-Alpes-Côte-d’Azur – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

64- Association des développeurs et des utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

65- Fondation du patrimoine – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

66- Fondation du Parc Naturel Régional de Camargue – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

67- Association Sites & cités remarquables – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

68- Conseil National des Villes et Pays d’Arts et d’Histoire – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

69- Comité de pilotage du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) – désignation des représentants

 Rapporteur : Monsieur le Maire

 Service : Assemblées

70- Ville RAMSAR – comité local des zones humides – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

71- Agence Provence Promotion – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

72- Association pour le renouveau des Prémices du Riz – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

73- Association Les Rencontres d’Arles – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

74- Association Prévention routière – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

75- Association des Sites Français Inscrits au Patrimoine Mondial de l’UNESCO – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

76- Union des Villes Taurines de France (UVTF) désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

77- Agence d’urbanisme du Pays d’Aix-Durance – désignation des représentants

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

78- ICOMOS (International Conseil Of Monuments and Sites) – Conseil International des Monuments et des Sites – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire

Service : Assemblées

79- Service départemental des Bouches-du-Rhône de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONAC) – désignation d’un représentant

Rapporteur : Monsieur le Maire