Le conseil municipal du 9 avril 2026 en direct

Suivre le conseil ici

Ordre du jour de la séance

OUVERTURE DE LA SÉANCE

N°1 : ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 DÉCEMBRE 2025

VIE DE LA CITÉ

N°2 : RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2025

N°3 : COMMUNICATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE – ANNEE 2024

N°4 : RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

FINANCES

N°5 : RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DE L’EXERCICE 2026

N°6 : OPÉRATIONS 2026 RELATIVES A LA CULTURE ET AU PATRIMOINE : DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE LA DRAC ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHESDU-RHÔNE

N°7 : OPÉRATIONS 2026 RELATIVES A LA CULTURE ET AU PATRIMOINE : DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES COTE D’AZUR

N°8 : PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE – DEMANDES D’AIDES FINANCIÈRES AUPRÈS DE L’ÉTAT – FIPDR 2026 – PROGRAMMES « S » ET « D »

N°9 : PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE 2026 – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

N°10 : OPÉRATION “AIDE AUX FORCES DE SÉCURITÉ 2026” – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES COTE D’AZUR

N°11 : TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2026 – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

N°12 : DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) ET DES FONDS VERTS – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L’ÉTAT

N°13 : OPÉRATION “NOS COMMUNES D’ABORD 2026” – RÉNOVATION DU GYMNASE LOUIS BRUN – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES COTE D’AZUR

N°14 : DIVERSES OPÉRATIONS – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

N°15 : RÉFECTION DES ÉCLAIRAGES DU COMPLEXE SPORTIF FOURNIER – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ACCM

N°16 : MISE EN CONFORMITÉ DES CRÈCHES – DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES-DU-RHÔNE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

N°17 : INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

N°18 : MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION

N°19 : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS ENGAGES PAR LE MAIRE ET LES ÉLUS

N°20 : EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS ET FIXATION DES CRÉDITS AFFECTÉS

N°21 : REMBOURSEMENT AUX ÉLUS DES FRAIS DE GARDE D’ENFANTS OU DE PERSONNES DÉPENDANTES

REPRÉSENTATIONS

N°22 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO

N°23 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC (CDSP)

N°24 : CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS

N°25 : CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°26 : CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF DES CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE D’ARLES (EPACSA) : DÉSIGNATION DES MEMBRES

N°27 : CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES : DÉSIGNATION DES MEMBRES

N°28 : CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA RÉGIE DU STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE D’ARLES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°29 : COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DE TOURISME : DÉSIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°30 : COMITE SYNDICAL ET COMITE TECHNIQUE DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CAMARGUE (PNRC) : ÉLECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

N°31 : COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES ALPILLES (PNRA) : ELECTION DU DELEGUE TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

N°32 : SYNDICAT MIXTE DES TRAVERSÉES DU DELTA DU RHÔNE (SMTDR) : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°33 : COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE TERRITOIRE D’ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE (TE 13) : ÉLECTION DU DÉLÉGUÉ TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SON SUPPLÉANT

N°34 : COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE PROVENCE FLUVIALE : ÉLECTION DU DÉLÉGUÉ TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SON SUPPLEANT

N°35 : COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES ASSOCIATIONS SYNDICALES D’ARLES (SMGAS) – ÉLECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

N°36 : COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANAL DES ALPINES SEPTENTRIONALES (SICAS) : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°37 : COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA CRAU (SIAC) : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL

N°38 : COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU VIGUEIRAT ET DE LA VALLÉE DES BAUX (SI2VB) : ÉLECTION DU DÉLÉGUÉ TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SON SUPPLÉANT

COMPTE RENDU DE GESTION

N°39 : COMPTE RENDU DE GESTION – DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

QUESTIONS DIVERSES